du vol lui-même, du moins la connaissance, soit lors de l'acquisition, soit en cours de possession, de l'origine délictueuse des meubles ; que les recherches entreprises pour retrouver la trace de Pizzeli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeanne B..., veuve C..., demeurant à Pianello (Haute-Corse),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Câbles Pirelli, société anonyme, anciennement dénommée Filergie

1er février 2000 au 31 janvier 2002, pour un montant total de 1113,1 millions de francs hors taxes (ou 169,69 millions d'euros), marché attribué selon la répartition suivante : Nexans France, 42 %, Pirelli

. ; "que, dans ces conditions, Corriger a eu des contacts téléphoniques avec Piselli puis, Courdurie et Corriger l'ont rencontré fin novembre, lors d'un voyage en France ; "que la SA Courdurie a

société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PIRELLI

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 10 mai 1994 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer, au profit : 1 / de la société anonyme Piani, dont le siège est Ambérieux d'Azergues à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Piani, société anonyme, dont le siège est à Amberieux d'Azergues, 69480

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Cables Pirelli, dont le siège est ..., défenderesse

Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Edmond, Marc X..., demeurant à grange Dole, Saint-Didier de Formans (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Piani, dont

Philippe X..., demeurant à Moulin Mer, 29460 Logonna Daoulas, en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Brest (Section industrie), au profit de la société Piani

Pierre X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs, d'une part, qu'il résulte de l'enquête, du rapport de l'Inspecteur du Travail et de l'expertise que les travaux réalisés par l'entreprise Piani

PIANNELLI : Considérant qu'aux termes de l'article L.121-35 du code des communes, dans sa rédaction en vigueur à la date de ces délibérations : "sont annulables les délibérations auxquelles ont pris part

., demeurant ... à Carrières-sous-Poissy (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société anonyme Câbles Pirelli

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société Câbles Pirelli, dont le siège est ...

fait une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres, alors qu'il avait entrepris d'escalader un poteau qui se brisait ; qu'à la suite de cet accident, Jacques X..., chef de centre de la société Piani

civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Monetec, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Sol essais, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Paul Roger Pinelli