Par acte de commissaire de justice du 1er juillet 2025, Monsieur et Madame [T] ont fait assigner la société SMABTP, en sa qualité d'assureur dommages-ouvrages et d'assureur de la société PINCEMIN, devant

LE BORGNE, LE BERRE, LE GOUALC'H, LE QUELLENEC, GUYADER, PINCEMIN et Mme X..., ayant désigné M.

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de La Meilleray-de-Bretagne, à Mme A E, à l'office notarial de Me Didier Pincemin et à M. B, expert.

Il déclare qu'il s'agit d'un désordre de nature décennale imputable à la société Pincemin. Concernant le troisième.

maire de Paris (service des cimetières) — - communication de la liste des personnes inhumées dans la concession 60 CC 1914 attribuée à son aïeul Francisque PINCEMIN, ainsi que de l'ensemble des informations

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 février 2018 et 22 mars 2019 la Compagnie Fluviale de Transport (CFT), représentée par Me Lootgieter et Me Pincemin, demande

ou à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, la Selarl TCA, en qualité de mandataire ad hoc de la société Ferreira, la société Graphite Architectes, la société O2 Concept architecture, la société Pincemin

ET LE JUGE D'INSTANCE LUI-MEME, LORS DE SON TRANSPORT, MAIS ENCORE DE L'ETAT DE FAIT CREE PAR LA DIVISION DE L'HERITAGE PINCEMIN, LORS DES VENTES DU 7 SEPTEMBRE 1862 AUX EPOUX LE BRET, X...

: Maître Emilie DURAND de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat plaidant, substitué par Maître Hervé DARDY, avoat au barreau de SAINT-BRIEUC SMABTP assureur de la société PINCEMIN

D'UN IMMEUBLE A USAGE COMMERCIAL DONNE A BAIL A LA SOCIETE MERCIER PINCEMAILLE, ONT DONNE CONGE A CETTE SOCIETE POUR LE 31 DECEMBRE 1975 EN REFUSANT LE RENOUVELLEMENT DU BAIL AVEC OFFRE D'UNE INDEMNITE

personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX ayant son siège social Rivium 1 ste Straat 66 29090 LE CAPELLE A/D IJESSEL PAYS BAS Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoué à la Cour Assistée de Maître PINCEMIN

personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX ayant son siège social Rivium 1 ste Straat 66 29090 LE CAPELLE A/D IJESSEL PAYS BAS Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoué à la Cour Assistée de Maître PINCEMIN

N°25/00238 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 17 Juillet 2025 DEMANDEUR : Monsieur [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, représenté par Me Johann GIUSTINATI, substitué par Me Emilie PINCEMAILLE

Gérard Pincemaille, demeurant 6, rue Albert Renoir, 91330 Yerres, 41 / de Mme Micheline Profit, demeurant 48, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 42 / de M.

Au motif que les époux n'étaient pas d'accord sur le choix du notaire, Mme Y..., contestant la désignation de Maitre Pincemin, rédacteur de l'acte authentique d'achat du bien immobilier entre M.

Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40148 Représentant : Me Charles DE CORBIERE, Plaidant, avocat substituant Me Benoît PINCEMIN

comportements qui lui seraient personnellement imputables, révélés notamment par l'un des enfants confiés à sa garde affirmant " tonton n'est pas trop gentil, il me crie dessusTatie elle, elle me claque, me pinceon

avocat au barreau de CHAMBÉRY INTIMÉE Société CLIPPER VENTURES PLC [Adresse 1] P0121 Royaume-Uni Représentée par la SCP VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES en la personne de Me Benoît PINCEMIN

Droit Italien BC SRL Prise en la personne de son représentant légal Sottopiazza Porto Cervo 07020 PORTO CERVO (ITALIE) assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me PINCEMIN

qu'il manifestait de la nonchalance dans la gestion de ses horaires, - sur le troisième grief, - que seules les données du logiciel Silog étaient sauvegardées, - que les sites de Plan les Ouates, Pinceton