domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 23-19.372 contre l'arrêt rendu le 26 juin 2023 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Le Verger des Pitayas

REJET du pourvoi formé par : - le comité d'entreprise de la SA Vittel, venant aux droits du comité central d'entreprise de la SA Vittel, le comité d'entreprise de Pierval, venant aux droits du comité

Condamner les sociétés GK INVEST, PITAYA DEVELOPPEMENT et PITAYA APPROLOG à payer la somme de 5 000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile Condamner les sociétés PITAYA APPROLOG

PITAYA DEVELOPPEMENT c/ S.A.R.L.

L'appelante ainsi que la société Pitaya Développement, intervenante volontaire en cause d'appel, font grief à la société Atelier Concept Construction d'avoir laissé croire que la société Pitaya Développement

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE COURT FUT BLESSE PAR UN DES DEUX BOVINS QU'IL AVAIT VENDUS A PITAVY, ALORS QUE L'ANIMAL AYANT FAIT UN ECART AU COURS DE SON CHARGEMENT

Votre comportement a sérieusement porté atteinte à l'intégrité et à la probité de la société Pitaya.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 23 JANVIER 2025 Rôle N° RG 24/00871 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMOZE Société PIERVAL SANTE C/ [R] [H

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-13.049 Demandeur(s) : la société Pitaya développement Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

Portalis DB3Z-W-B7J-G5ZT NAC : 72A JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND AUDIENCE DU 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriéaires de la RESIDENCE PITAYA

B A, représenté par Me Pitavin, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1407029, rendu le 16 décembre 2014.

Colette X..., demeurant à Montcharras (Loire) Sorbiers, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière de ses parents, grands-parents et soeur, 2°) Mme veuve X... née Z..., épouse Pitaval

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la société civile professionnelle Dufresne et Pittaras

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00025 N° PCL : 2025J00015 SAS PITADA N° RG : 2024P00792 DEBITEUR SAS PITADA [Adresse 1] RCS Nice : 890195084 N

du 26 Octobre 2004 APPELANTE : Association REGIS représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour Assistée de Me LEVY-ROCHE, avocat Substitué par Me PITAVAL-LESCUYER

Jean-Marie PITAVAL, demeurant Les Flaches à L'Etrat (42580) ; - n° 93 564, présentée pour M. Yves AYNIE, demeurant 32, avenue Joseph Le Brix à Toulouse (31000) ; - n° 93 565, présentée pour M.

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Pitaya

#Ühine välis- ja julgeolekupoliitika – Iraani vastu suunatud piiravad meetmed tuumarelvade leviku tõkestamiseks – Rahaliste vahendite külmutamine – Hindamisviga.#Kohtuasi T‑176/12.