qui avait été laissé dans un véhicule automobile donné en réparation à ce garage par Y... ; que la victime a déclaré qu'après avoir remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la

chargé, pour regrettable qu'elle fût, n'exonérait pas le prévenu de la responsabilité encourue par lui du fait de l'usage d'une arme à feu ; "alors qu'en laissant un pistolet chargé à portée d'enfants

), dix-sept carabines (22 LR Marlin), dix-huit carabines (22 LR Walther n° 39699), vingt carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer n° 904SA996), vingt-quatre pistolets (Browning

première et quatrième catégories, transports sans motif légitime d'armes et de munitions de la première catégorie ; " aux motifs que Michel X...était le seul qui aurait pu envoyer à Robert Y...un pistolet

à barillet, la mère de pistolets et le père d'arme de poings; aucun d'entre eux n'indique que les agresseurs aient usé de ces armes pour les menacer et ces armes n'ont pas servi pour tirer un coup

de la victime, et qu'il a volontairement appuyé sur la détente de son arme ; qu'il importe peu dès lors qu'en raison de la position du levier de sécurité, tenant aux manipulations inconsidérées du pistolet

dans sa direction une arme de poing de petite taille et de couleur noire, pensant qu'il s'agissait d'une arme en plastique elle a résisté et c'est alors que l'agresseur lui a porté un violent coup de pistolet

libertés fondamentales ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a fait verser aux débats, à la demande du ministère public, un pistolet

qu'il a été licencié le 14 octobre 1991 pour motif économique; que, prétendant qu'il lui était dû un rappel de salaire pour heures supplémentaires, une restitution de retenue pour prêt, une prime de pistolet

C... a fait l'objet d'une garde à vue dans le courant de laquelle des perquisitions ont été menées, entraînant la découverte de divers objets et armes, dont des pistolets de calibre 6,35 mm, au domicile

Vous avez d'ailleurs le jour même dans l'après-midi déposé devant le magasin... le groupe électrogène et un pistolet à fixation", M.

ce dernier, qu'il frappait, son code confidentiel, alors que le passager avant droit, identifié en la personne d'Hervé Ortavant, défavorablement connu des militaires de la gendarmerie, sortait un pistolet

automatique Colt 45 approvisionné d'un chargeur de sept cartouches et un pistolet automatique Manhurin 22 LR muni d'un silencieux et approvisionné d'un chargeur de huit cartouches, une neuvième étant

clientèle qu'il livrait parfois à moto ; qu'à son domicile était découvert un couteau à lame noircie dont il prétendra qu'il appartenait à Z..., ainsi que deux armes, un revolver à poudre noire et un pistolet

motifs adoptés que selon Mohamed Y..., au moment où il avait frappé Djellali Bensaali d'un coup de crosse sur la tête, le serveur du bar était intervenu pour essayer de le désarmer en tirant sur le pistolet

dysfonctionnement de son arme qu'il ignorait, une balle s'étant coincée dans le canon ; que l'intention de donner la mort est juridiquement démontrée par le fait que l'arme utilisée, s'agissant d'un pistolet

défense, la chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, qu'en s'abstenant de répondre en quoi que ce soit au moyen d'Antoine Z..., qui rappelait que s'il tenait un pistolet

avec diverses sociétés et l'activité réelle de celles-ci ; qu'il n'a, selon ses déclarations aux enquêteurs, pas de domicile fixe, habitant chez des amis lorsqu'il est à Paris ou dans le Var ; qu'un pistolet

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 8 octobre 2001), que des personnes non identifiées, s'étant introduites de nuit par effraction dans la propriété de la société Maisonneuve, ont maintenu ouvert un pistolet

accusation que celle fixée par la décision de mise en accusation ; que, tandis que la décision de mise en accusation spécifiait que trois faits précis, - à savoir " le transport sur les lieux avec un pistolet