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789 résultats pour « Prézioso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a8cd5801467740c988

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

X... a été embauché le 11 août 1980 par la société Prezioso ; que, le 1er août 1992, il a été mis à disposition d'une des filiales de la société Prezioso, en Polynésie Française ; qu'étant revenu en métropole

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00586

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sasu Prezioso

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100259

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

(Belgique), 4°/ à la société Prezioso Linjebygg, venant aux droits de la société Prezioso Technilor, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                     , 5°/

Source officielle
CC

civ2

61372483cd580146774161e1

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juin 2004), que la société Prezioso

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-64

droit de la concurrence

28 avril 2016

28 avril 2016

relative à la prise de contrôle exclusif de Prezioso Linjebygg Group par Altrad

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-80

droit de la concurrence

8 juin 2012

8 juin 2012

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Prezioso par le groupe Cinven

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d596653060419

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

La société Prezioso a une activité de peinture industrielle.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01084

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

produit aucun document de la société Prezioso-Technicolor confirmant la teneur des propos de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-165

droit de la concurrence

24 novembre 2011

24 novembre 2011

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Distritoys par la société Giocchi Preziosi

Résumé IA — à vérifier
TA

3ème Chambre

DTA_2404181_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

le versement de la somme de 756 euros à Me Prezioso.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

SMM a elle même sous-traité une partie des travaux qui lui ont été confiés à la Sas Prezioso Linjebygg (Prezioso), société de droit français, (pour ce qui concerne les échafaudages, la peinture et l'isolation

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02007_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

D, respectivement président des SAS Saint-Clair Holding et Prezioso-Technilor et directeur général des opérations du groupe Prezioso-Technilor avec un capital de 3 euros, M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00467_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A B, représenté par Me Lounis, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de la société Prezioso Linjebygg ; 3°) de mettre à la charge de la société Prezioso Linjebygg

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305018_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mars 2023 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis fin à ses conditions

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

65a77e6d8121050008662c0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Altrad Prezioso ».

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305019_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

B A, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 mars 2023 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a refusé de lui rétablir les

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401246_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Prézioso, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401248_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, Mme B C, représentée par Me Présiozo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400874_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., représentés par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 novembre 2023 par laquelle l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) a refusé de rétablir

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404602_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

A B, représenté par Me Prezioso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 avril 2024 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis fin à ses conditions

Source officielle

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