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90 résultats pour « Puertolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdb71b830078b4ff6ea7e43

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

La société Puerto 80 Projects (Puerto), créée et dirigée par M.

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PUERTOLAS LAURENT

SIREN 511405193Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

31/05/2026

Voir →

Créations

PUERTOLAS, Dylan

SIREN 103628566Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEM VINCENT PUERTOLAS

SIREN 813275914Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

27/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PUERTOLAS LAURENT

SIREN 511405193Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

15/06/2025

Voir →

Radiations

PUERTOLAS CHARPENTE COUVERTURE

SIREN 538480989Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

22/04/2025

Voir →

CC

comm

61372334cd58014677406ccc

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Louis-Ferdinand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / de la société Puerto Rico marine management

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409a85

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

c'est à la condition que le salarié ait été muté d'établissement à l'autre sur les instructions du premier employeur et avec l'accord du deuxième, et qu'en se bornant à relever qu'à l'époque où Mme Puerto

Source officielle
CC

civ1

6137242ccd5801467741330e

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

par sentence arbitrale du 19 juillet 1999 rendue à Genève (Suisse), la société Auchan, dont le siège social est à Croix (59), a été condamnée à payer diverses sommes à la société de droit marocain Puerto

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201473

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour la société Puerto 80 Projects SLU.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01189

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

C..., pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Puerto Roda de Bara, 3°/ à Mme Manuële Z..., 4°/ à Mme A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60342e21b600c71fe8f7efe2

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Ce constat établit qu'étaient présents, le 23 mai 2015, sur le site exploité par la société Puerto 80, 63 liens en dépit de l'obligation faite à la société Puerto 80, par le jugement du 19 mars 2015, de

Source officielle
CC

civ1

été, les trois associés originaires ont engagéc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2008:C100100

Cassation

31 janvier 2008

31 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par différents accords conclus avec la SA Puerto loisirs, constituée entre MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

671740746a24f8a713323c13

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

En l'espèce, la société TOTE MARITIME PUERTO RICO LLC. déclare se désister de l'instance introduite par la déclaration d'appel susvisée. 3.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60322e2f40a40c64f20cd442

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Vu la déclaration d'appel en date du 17 mai 2017 ; Vu les conclusions récapitulatives de la société Puerto 80 Projects (la société Puerto 80), en date du 20 février 2018, tendant à voir infirmer le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110165

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Puerto

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210413

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société Puerto

Source officielle
CC

civ1

6137237fcd5801467740a8b3

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Waldemar C..., demeurant Ponce, Y... 70 B, 1 Sierra, Bayamom Puerto, 00619 Puerto Rico ZC, 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506335_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à la SAS Puerta Padel Peypin au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-114582

Admin. suprême

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Entre-temps, le 29 juin 2005, la juge de première instance n o 2 du Puerto del Rosario informa le responsable du registre foncier de Puerto del Rosario que la société D. avait été informée de la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933d

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

PUERTO LOISIRS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mai 2006 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : No Section : No RG : 06/2614 Expéditions exécutoires

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2011:173

droit européen

13 avril 2011

13 avril 2011

#Bodegas y Viñedos Puerta de Labastida, SL gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200195

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

X... à lui payer une certaine somme, la société Puerto loisirs a fait pratiquer à son préjudice une saisie de ses droits d'associés dans la société groupe Y... X... ; que la société groupe Y...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1971:85

CJUE

14 juillet 1971

14 juillet 1971

#Puerto de Mertert.#Asunto 10-71.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1971:76

CJUE

1 juillet 1971

1 juillet 1971

. # Puerto de Mertert. # Asunto 10-71.

Source officielle