autocar entre l'Aéroport Marseille - Provence et la gare Saint-Charles à Marseille, le préjudice subi par cette société étant seulement indirect ; "alors que le GIE qui, comme la partie civile, est régi

chargement, s'assurer du respect des horaires de départ navette.

Rémi A, demeurant ... ; M.

l'ordonnance du 1er décembre 1986, lui a infligé une sanction pécuniaire et lui a enjoint de faire des propositions à l'APHPAR de nature à répondre à sa demande de signalisation des points d'arrêts des navettes

En conséquence la nacelle relève de la garantie responsabilité civile.

En conséquence la nacelle relève de la garantie responsabilité civile.

Rémi G, M. Raymond C, M. Louis E, M. Joseph H, M. Joseph O, M. Francis P, M. Sylvain Q, M. Joseph Q, M. Aimé A, M. Jean A, M. Fernand D, M. Jean-Paul N, M. Thierry J, M.

navette» (dont MM.

Electricité Domange coupable d'homicide involontaire sur la personne de Daoud X... et a statué sur les actions publique et civile ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et des débats que la nacelle

SODERBANQUE - anciennement dénommée CRÉDIT NAVAL SODERBANQUE - et la S.A. B. GESTION, a : - débouté MM. A... et Régis DURAND et M. Z...

d'annuler la délibération du 2 mai 2017 du conseil municipal de la commune de Saint-Genis-Pouilly (Ain) validant le principe et les itinéraires de la desserte du projet commercial " OPEN " par des navettes

Rémy Z..., demeurant ..., 3 / la société Coopérative Pêcheries d'Armor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile, section

[M] de ses demandes tendant à : - Condamner la SASU KUEHNE + NAGEL ROAD à payer à M.

Rémy, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Rémi A, demeurant ... ; M.

C B à verser à la société Naval Group la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Kuehne + Nagel

unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société France Systèmes SA a acheté des ordinateurs portables à la société Apple computer international (ci-après Apple) ; que la société Kühne & Nagel