Instance de PARIS - RG n° 09/14004 APPELANTE Madame [K] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de Me Rodolphe

Rodolphe de Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 11 février 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SARTHE, sous l'accusation de viols aggravés

Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui pour malversation, a dit n'y avoir lieu à annulation

société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER mal fondée en son appel incident, En conséquence, Le REJETER, DEBOUTER la société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER de l'ensemble de ses

HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, contre l'arrêt de ladite

LDS CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

APPELANT Maître Marie-Agnès Y...es qualité de mandataire liquidateur de la SARL STMS BOPI ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉS Monsieur Rodolphe X... ... 97137 TERRE

la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC, près de la juridiction de proximité de STRASBOURG , contre le jugement de ladite

Rodolphe Y... demeurant Résidence "Saint-Luc-Baimbridge" Bâtiment E , n° 36 aux Abymes (97139) Guadeloupe ; M.

José X, André Y et Pierre Z pour faux, prise illégale d'intérêt, abus de confiance, abus de biens sociaux et recel ; 2°) de l'autoriser à engager ladite action ; Vu 2°), sous le n° 242769, la requête

Dans le cas où l'aide juridictionnelle ne serait pas accordée par le bureau d'aide juridictionnelle, ladite somme sera versée à M. B. D E C I D E : Article 1er : M.

. ; qu'enfin, le propriétire ayant lui même présenté une demande d'autorisation de défrichement des bois en cause le 10 mai 1977, ladite société ne peut soutenir que les décisions de justice relatives

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 3 juillet 1992, 28 juillet 1992 et 30 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Rodolphe

QUE DE CET ETABLISSEMENT IL A ETE PAR LA SUITE CONDUIT D'URGENCE EN AMBULANCE SUR PRESCRIPTION MEDICALE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG POUR Y ETRE SOUMIS A DES EXAMENS ; QUE RODOLPHE

Rodolphe B contre le jugement du 8 avril 1999 du tribunal administratif de Paris le déboutant de sa demande tendant à la décharge de l'obligation de payer la somme de 9 106,10 F résultant de l'avis à tiers

JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 15 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Le défaut de port de ladite tenue est établi.

ET A DECLARE LADITE SOCIETE CIVILEMENT RESPONSABLE ; -3) PAR Z...

Rodolphe X..., demeurant 1 rue des trois frères à Paris (18ème), décharge des compléments d'impôt sur le revenu au titre des années 1972-1973-1974-1975, de majoration exceptionnelle au titre des années