CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207644_20231128
28 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2023, la commune de Lyon, représentée par la SELARLU Séverine Buffet - Avocat, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire,
ORTA_2403888_20240814
14 août 2024
qu'il a déposée en vue de la construction " d'un abri de jardin (chalet avec mezzanine) sur dalle béton " Par un mémoire, enregistré le 14 mai 2024, la commune de Lucenay, représentée par la SELARLU Séverine
2ème chambre
éesc/M. et Mme G
DTA_2411395_20251113
13 novembre 2025
B..., représentés par la SELARLU Séverine Buffet, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 mai 2024 par lequel le maire de Lentilly a délivré à la SCCV Lentilly France un permis de construire
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300541_20240326
26 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, la commune de Saint-Rémy-de-Provence, représentée par la SELARLU Séverine Buffet Avocat, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre
10eme Chambre
DTA_2301388_20250128
28 janvier 2025
Par des mémoires enregistrés le 11 août 2023 et le 28 septembre 2023, la Métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Séverine Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la
DTA_2303879_20231106
6 novembre 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juin et 20 juillet 2023, la commune de Communay, représentée par Me Buffet (Selarlu Severine Buffet - Avocat) demande au juge
DTA_2403549_20240411
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : La commune de Communay (69360), représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Buffet (Selarlu Severine Buffet) a saisi le tribunal administratif d'une requête
1ere Chambre
6811b385893ab038bd4660b1
29 avril 2025
domicilié en cette qualité [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Maître Séverine
DTA_2402932_20251010
10 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juin 2025, la commune d’Hyères, agissant par son maire en exercice et représentée par l’AARPI Adaltys par Me Buffet – SELARLU Séverine Buffet, conclut au rejet
DTA_2304158_20250626
26 juin 2025
Par des mémoires, enregistrés les 3 juillet 2023 et 26 janvier 2024, la commune de Communay, représentée par la SELARLU Severine Buffet - Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
DTA_2304154_20250626
Par des mémoires, enregistrés les 3 juillet 2023 et 24 janvier 2024, la commune de Communay, représentée par SELARLU Séverine Buffet - Avocat, conclut au rejet de la requête, au besoin après application
Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f667
15 février 2012
No 11/ 00891 AFFAIRE : Séverine X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01636
9 octobre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er mars 2006 par la société Buffet Crampon en qualité de gestionnaire administrative
civ2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Y
6137234ccd58014677407f27
21 octobre 1999
Buffet, président, M. Dorly, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723b5cd5801467740d349
2 mars 2001
Sébastien Gabriel A..., demeurant ..., 6 / de Mme Séverine D..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Ange G..., demeurant ..., 8 / de M. Daniel H..., demeurant ..., 9 / de M.
61372229cd580146773fabf3
5 avril 1994
Joseph Y..., demeurant section Séverin à Sainte-Rose (Guadeloupe), 8 ) de Mme Gisèle Y..., demeurant section Bas du Fort à Gosier (Guadeloupe), 9 ) de Mme Monique Y..., demeurant 55, place des Vergnes
613723d7cd5801467740edf9
23 mai 2001
613721a7cd580146773f5a5c
11 mars 1992
Renaud de Lestapis, demeurant 12, avenue Bié Moulié à Pau (Pyrénées-Atlantiques), 2°) Mme Séverine Hildegarde de Lestapis, 3°) M.
2ème Chambre
DCA_22NT02201_20231006
6 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
6253ccc3bd3db21cbdd9133b
27 mars 2014
et Madame Séverine Géraldine I...épouse H... 9 Wilton Street SWIZ- 7AF LONDRES ROYAUME-UNI SCI HD INVEST prise en le personne de ses représentants légaux ayant son siège 91 ter rue du Cherche
Page 1 sur 2