DE MARSEILLE C/ SA INTER TRAVAUX Société M2B INGENIERIE SASU GINGER CEBTP Société GAN ASSURANCES Société SMABTP Grosse délivrée le : à :Me P-L.SIDER Me SASSATELLI

[O] [S] SARL LE CAFE DES ARTS SARL BRIAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-claude SASSATELLI

et Recchi ; 3°) de mettre la somme de 5 000 euros à la charge de la SCP Morelli-Maurel-Santelli-Pinna et Recchi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces

LIBERAS SCP BADIE Me J-C SASSATELLI SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence en date

0pt; margin-bottom:6pt } .s48A8B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt } Résolution ResDH(2001)145 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 27 février 2001 dans l’affaire Santelli

- SARL BBF INTER pièces retournées le 09 janvier 2026 Me Michaël SANTELLI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : S.A.S.

, X..., Monsieur KERRAUDREN X..., GREFFIER : Mademoiselle Y..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt, ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 17 AVRIL 2003 Par Monsieur SANTELLI,

xa0; ( Requête n° 40717/98 )                     ARRÊT Radiation     STRASBOURG   27 février 2001     En l’affaire Pierre Santelli

Il ajoute qu'il en a en toute hypothèse été libéré en l'absence de paiement à bonne date de la contrepartie.

2022 N°2022/540 Rôle N° RG 22/07060 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJM7J [D] [U] [X] [J] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elodie SANTELLI

CE, LA COUR : Sur l'autorisation de découvert : Considérant que l e 27 juin 2001, M. et Mme X... ont ouvert dans les livres de l'Agence de BREUILLET un compte joint intitulé compte-chèques "SATELLIS

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Madame Simone

Toque 597 Instruction clôturée le 13 Février 2004 Audience publique du 12 Mars 2004 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DEBATS en audience publique du 12 MARS 2004 tenue par Messieurs SANTELLI

Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision

Janvier 2003 Audience publique du 22 janvier 2003 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 22 JANVIER 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller, et Monsieur SANTELLI

Marc Salvatelli, domicilié audit siège, en sa qualité de créancier inscrit, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DÉBATS : à l'audience publique du 16 Février 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI GREFFIER : la Cour était assistée

En dernier lieu, la société SHERMO exploitait depuis décembre 1999 en gérance libre, un hôtel ETAP situé à SCHILTIGHEIM. Parallèlement, M.

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars 2021 et 28 décembre 2022 sous le n° 21NC00751, Mme C, représentée par Me Burkatzki de la Selarl Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzari, demande

Novembre 2003 Audience publique du 26 Novembre 2003 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 26 NOVEMBRE 2003 tenue par Madame MARTIN, Président, et Monsieur SANTELLI