EXPRO, JCP de [Localité 3] -24/00788 [W], [O], [E] [N] C/ [G] [L] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me Sarah NOVIANT (case)

Marchant de Toulouse représenté par Maître Sarah NOVIANT, avocat au barreau de Toulouse Vu la mesure initiale d'isolement prise le 6 octobre 2024 à 18 heures 38 ; Vu l'information donnée par le directeur

[M], en qualité de mandataire [T] [W] C/ [E] [H] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Sarah NOVIANT Expédition délivrée à toutes les parties

[Z], en qualité de mandataire C/ [G] [U] [X] [A] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Sarah NOVIANT Expédition délivrée à toutes les parties

] [R] [Adresse 8], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bouchra MAJHAD, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEURS Monsieur [C] [I] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Sarah

Quentin GUY FAVIER, substituant Regis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocat au barreau de l'Ariège DEFENDEUR Monsieur [W] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sarah

DBVI-V-B7H-PXJX Décision déférée du 22 Septembre 2023 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 23/1598 APPELANTE Madame [G] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sarah

des débats Amandine CAZALAS-LACASSIN, lors du prononcé DEMANDERESSE Madame [K] [A] [B] [R], demeurant [Adresse 2] Monsieur [T] [N], demeurant [Adresse 1] non comparants, représentés par Maître Sarah

GUY FAVIER, substituant Me Regis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocat au barreau de l'Ariège DEFENDEUR Monsieur [D] [B] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Sarah

Secteur Pré-Contentieux [Adresse 17] [Localité 19] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE substituée par Me Sarah

initiative en voulant apporter son soutien à sa mère ; qu'il soulignait enfin que les détails ne l'avaient pas frappé mais qu'il se souvenait très bien du geste de son père sur son frère Nathan ; que Sarah

légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Didier X... coupable d'agression sexuelle sur mineure âgée de moins de quinze ans ; "aux motifs que la réalité des atteintes sexuelles dont Sarah

09278 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U6IF N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] C/ [M] [10] Copie exécutoire délivrée à Me Philippe MILANI (+AFM) Me Alexandre NOVION

, ni représenté, Débats à l’audience du 03 Juillet 2025 à l’EPSM de la Sarthe à [Localité 3] : - Vu la requête du Directeur de l’EPSM de la Sarthe, sur le fondement de l’article L321303 IV du Code

En l’espèce, en nommant seize conseillers municipaux, le président du bureau de vote centralisateur a méconnu les dispositions précitées.

Elle n'a formulé aucune demande à ce titre contre la société Novandie.

NOVART SERVICE, dont le siège social est situé [Adresse 13], S.A.R.L. OSEOBOIS, dont le siège social est situé [Adresse 5], S.A.

LEURS PROPRIETAIRES; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, LE 30 SEPTEMBRE 1971, LA SAFER DU MAINE A PRETENDU EXERCER SON DROIT DE PREEMPTION SUR LA VENTE D'UN DOMAINE RURAL CONSENTIE PAR NORMANT

Pavec, domicilié à Paris (3e), ..., en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Diemlite international, société anonyme, 3°/ Mme Sarah X..., née Y..., demeurant

a formé le pourvoi n° B 23-14.491 contre l'arrêt rendu le 10 février 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Novandie