, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° J 00-43.915 et n° K 00-43.916 ; Attendu que Mme X... et Mme Y... ont été employées en qualité de vendeuse par la société Sarazyn

d'outrage à personne chargée d'une mission de service public et l'a condamné à la peine d'amende de 1 524,49 euros ; "aux motifs, propres et adoptés, que Michel X... reconnaît utiliser le terme sarrasin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société La Sarrasine, société à responsabilité

la preuve de la non faisabilité de l'escalier défini au devis du 29 février 2012 », et que : « les époux P... ne prouvent pas que le plan 01B prévoyant un escalier sur voûte sarrasine à quart tournant

une action contre leur assureur, les différents entrepreneurs de travaux et la société Y... qui leur avait vendu le terrain à construire siège du sinistre et aux droits de laquelle vient la société Sarrail

marchandises en France à la société Toys "R" Us ; que la marchandise a été livrée à Max Plus à Domloup (35) et chez Ventura à Pantin (93) ; que la société Big Ltd figure parmi les fournisseurs de l'Eurl Sarrazin

X... a été engagé en qualité de manutentionnaire par la société Sarrazyn, en vue de faire face à un surcroît de travail dans l'établissement de Chantepie, en vertu d'un contrat de travail conclu pour la

X... et Christophe X... et la SCI Le Sarrasin à l'encontre de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarezin, société à responsabilité limitée, devenue société

Domaine de la Trésorière, groupement foncier agricole, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société les Saladines

rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ADIDAS SARRAGAN

tennis de 18m x 36 sans aucune autorisation et sans permis; qu'entendu le 21 avril 1993, Giulio de X... déclarait qu'à la date de rédaction du procès-verbal il occupait à titre gracieux la villa "La Sarrasine

Sarraz-Bournet, président et de MM. Miribel et Farge, assesseurs, et à l'audience du 11 décembre 1987 lors de laquelle la décision sur le fond est intervenue de M. Sarraz-Bournet, président de MM.

personne de Guy Y... ayant entraîné pour lui une incapacité temporaire de travail personnel supérieure à huit jours ; " aux motifs que, dans leur rapport en date du 28 avril 1987, les professeurs Sarrazin

mention " marqué d'une étiquette jaune " en caractère de 4 centimètres de hauteur ; qu'il n'est pas contesté que les panneaux publicitaires supportant ces affiches jalonnaient la RN 20 entre Orléans et Saran

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 avril 1992), qu'une cargaison de sarrazin a été transportée

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 3 avril 1991), que la commune de Saran s'est portée caution

Ce dossier de presse témoigne d'une notoriété certaine de la marque LA MAISON DU SARRAZIN au niveau national.