.. faisant partie d'un clan (connu pour des vols de coffre-fort similaires), par ailleurs, l'enquête établit que ce dernier avait procédé le 7 décembre 2000 au CIAL de Sélestat au change de 1 770 schillings

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schering-Plough, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schillinger, société à responsabilité

visant à entraver l'entrée sur le marché de ce médicament générique ; que, par une décision n° 13-D-21 du 18 décembre 2013, l'Autorité a dit établi que les sociétés Schering-Plough, Financière

Scheibling, conseillers, et qu'à l'audience où le prononcé est intervenu le 14 janvier 1994, "étaient présents et siégeaient M.

EN PRESENCE : - de Pôle emploi, dont le siège est [Adresse 1], La société Schering Plough a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Scheibling, conseillers; qu'en l'état, l'arrêt ne permet pas de déterminer qui composait la Cour lors de l'audience des débats le 7 décembre 1995, si bien que la chambre criminelle n'est pas à même de

Scheibling, conseillers, tous deux désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, qui composaient la chambre d'accusation le 16 octobre 1995 ; "alors que le président

Scheibling a participé aux débats et au délibéré précédant l'arrêt rendu le 6 janvier 1999 portant condamnation de X... ; "alors qu'il résulte des pièces produites par X... que M.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 2022), le 19 juin 2008, la société Schlang et Reichart, devenue la société Locaforest, a vendu un tracteur à M. [L]. 2.

Schaming X..., ès qualités, et de M. Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat du Crédit du Nord, les conclusions de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Schering-Plough à payer au CHSCT de la société Schering-Plough la somme de 3 000 euros et rejette les autres demandes

télex des 18 et 29 octobre 1991, la société Mag a passé commande à la société Plank Gmbh de droit autrichien, de 40 tonnes de cuissots de chevreuil frais conditionnés individuellement, au prix de 154 schillings

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française de Schering, société anonyme, dont le siège est sis ZI de

le 10 mars 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Soclimest, dont le siège est ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 2 / de Mme Schaming

ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet gauche effectuées selon la méthode de Greulich et Pyle et du scanner des clavicules effectué selon la méthode Schmeling

. # Theodor Schilling a Angelica Fleck-Schilling proti Finanzamt Nürnberg-Süd. # Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Bundesfinanzhof - Německo. # Volný pohyb pracovníků. # Věc C-209/01.

autrichiens au titre du préjudice moral et 10 000 schillings autrichiens au titre des frais et dépens, soit la somme totale de 160 000 schillings autrichiens, et que des intérêts seraient payables sur

Z... faisait valoir dans ses conclusions d'appel délaissées que son congédiement n'avait pas été notifié par l'employeur, la société Setrafac, mais par la société Schlienger, en sorte que le licenciement

Regarding the sum of 160 000 Austrian schillings awarded as just satisfaction (150 000 Austrian schillings for non-pecuniary damage and 10 000 Austrian schillings for costs and expenses), the Austrian