Sevenier " lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt " ; Attendu d'autre part que, s'il est vrai qu'à l'audience du 17 octobre 1987 elle était différemment composée, ladite Cour s'est alors

Sévenier, président, de MM. Pons et Pruilh, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M.

Stars Systems Plus et Seven Stars Systems ainsi que par M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 avril 2024), en 2011, la société Banque Delubac & Cie (la banque Delubac) a consenti aux sociétés Tiwy et Laboulet, spécialisées dans le commerce de graines et de semences

SÉRENIS Assurances de toutes ses demandes formulées à son encontre, de sa demande afin de voir condamner la société SÉRENIS assurances à lui payer la somme de 3000€ au titre de l'article 700 du Code

sur plusieurs régions ; que si courant 1998, le CTPS a proposé d'inscrire cette semence sur la liste du catalogue officiel, il n'en demeure pas moins que cette proposition ne s'appuyait que sur les seuls

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrice X... à 15 000 francs d'amende pour tromperie sur les qualités substantielles à l'occasion de la vente de semences

Malgré plusieurs relances, la société Serenis n’a pas produit les éléments demandés.

, mise en place de semence et autres opérations directement liées à l'amélioration génétique du cheptel; or, en vertu de ses statuts et à son activité agricole, la société Coopiag est régie par l'article

Pour l'exercice de son activité, la société G7 a recours à une filiale du groupe auquel elle appartient, la société Info Service Center, devenue Serenis Grand Est (la société Serenis), qui exploite un

Séverine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Manuel Y...

la plupart du temps chez les victimes d'abus sexuels ; que lors de son audition par le juge d'instruction, Séverine avait précisé s'être rendue compte que son père faisait quelque chose d'interdit

X... à la société Eurofrance Solaire (le vendeur), ultérieurement mise en liquidation judiciaire ; que les panneaux photovoltaïques ont été posés par la société Seven Seventy Solar (l'installateur), qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2002), qu'ayant acheté des semences à la société

En l'espèce la SA SERENIS assurances n'a avisé I...

Z... (...) ; qu'il doit être considéré que la désignation de Maître Y... a rendu caduque la commission d'office de Maître Séverine Z... ; que c'est donc à tort que cette dernière avocate a été convoquée

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Roland Y... coupable d'avoir commis un outrage public à la pudeur le 12 septembre 1988 et "responsable du préjudice ainsi causé à Séverine

; -dire et juger que les sociétés G7 et Serenis Grand Est n'ont pas respecté la réglementation sur les obligations de reclassement de leurs salariés ; -dire et juger que les sociétés G7 et Serenis

[...], société d'assurance mutuelle, 5°/ à la société Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est [...] , société d'assurance mutuelle, 6°/ à la société Serenis

Cependant, SERENIS considère toujours qu'un solde de 30.000 € restait dû sur la facture initiale.