Y... a acheté une propriété viticole, au lieu-dit "Sicard", ainsi qu'une marque "Château Sicard Grand Cru" à la SARL Germa, marque qui n'avait jamais été déposée ; que M.

Fashion Accessoires (la société Sicara), filiale de la société The Fantastic Company (la société TFC).

WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES AGRICULTEURS ET CHASSEURS DE SIMANDRES

Y... à propos d'un autre collaborateur du groupe Siparex, - il a manifesté son opposition fondamentale au projet de réorganisation de la société Siparex, émanant de son président M.

Francis X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 AOÛT 2023 La société Simac

X... a cédé la quasi totalité des actions qu'il détenait dans le capital de la Compagnie immobilière pour l'amélioration des bâtiments anciens (CIABA) à la société Sipari et à la SNC Sipari Volney ; que

La société Square habitat Sud Rhône Alpes fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement ayant déclaré prescrite l'action de la société Simcad contre M.

X... a cédé son fonds de commerce à la société Simaf production (la société Simaf) qui l'a engagé, le 1er mars suivant, selon contrat de travail à durée indéterminée et sans période d'essai, en qualité

Siband, conseiller désigné par ordonnance de Monsieur le président en date du 14 avril 1993, M. Coatleven, conseiller", sans mentionner aucune des circonstances de la désignation de M.

Siband, conseiller désigné par ordonnance de Monsieur le président en date du 14 avril 1993, M. Coatleven, conseiller", sans mentionner aucune des circonstances de la désignation de M.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 MAI 2026 La société Simbad

période de 12 mois à compter de la première rencontre effective, le père rencontrera ses enfants [G], [M] et [T] au moins une fois par mois dans le cadre et à partir de la structure ARPE dépendant du SIMAP

arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Pieffe, dont le siège est Via Azzali n 10, 43100 Parma (Italie), 2 / de la société SIMAC

(société Sicard), qui a été chargée par la société LMP d'un dédouanement de marchandises, s'est substitué la Société d'affrètement et de transit (société SCAC) ; que cette dernière, qui n'a pu obtenir

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 25 juin 1999), que la société Menuiserie générale antillaise (la société MGA), qui avait obtenu de la société SIMAR

trois ans de gérer des participations, de négocier ou de travailler, directement ou indirectement dans une activité concurrente ; que celui-ci avait été congédié ; que l'information donnée par Laurent Sicard

simplifiée, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Dominique Guillemot-Sillard

été choisi en fonction de considérations esthétiques, la cour d'appel a violé l'article 11 du décret du 22 décembre 1967; 2°) que, dans ses conclusions, la société Carpi faisait valoir que le Super Simab

, avait décidé en octobre 1990 " d'externaliser " ce secteur d'activité pour le confier, à une entreprise privée ; qu'une filiale de la Simar, Ia Servimar, avait été créée, dans laquelle la Simar était