CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 résultats pour « Sophie KOMBADJIAN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

615e0df2c25a97f0381f50a2

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée de Me Philippe RENAUD de la SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139, substitué par Me Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668c289a894f7f4d2e08d486

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [Z] [W] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61609e50264c7ed035b03c65

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Assistée sur l'audience par Me Bernard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0794 INTIMÉS Monsieur [W] [E] demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté sur l'audience par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a89ca5ae27812390de7d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Mars 1952 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] et Madame [R] [O] épouse [T] née le 16 Mai 1959 à [Localité 6] (Hautes Pyrénée) [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a67f

Appel

7 décembre 2005

7 décembre 2005

ETABLISSEMENTS GRUN 296 bis rue de Rosny 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par la SCP BOMMART MINAULT- No du dossier 31212 assistée de Me Sophie KOMBADJIAN, (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b39

Appel

7 décembre 2005

7 décembre 2005

ETABLISSEMENTS GRUN 296 bis rue de Rosny 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par la SCP BOMMART MINAULT - N du dossier 31212 assistée de Me Sophie KOMBADJIAN, (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE [

Source officielle
TJ

Service des référés

65849122e41137cbf9fc82f0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [N] [F] [Adresse 3] [Localité 11] représenté par Maître Antoine Gourdet, avocat au barreau de Paris - #P0557 Madame [Y] [F] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6164027f80759c6f2497f9fa

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

GHE GABRIEL LAUMAIN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Sophie KOMBADJIAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e79c25a97f0381f56f0

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe RENAUD de la SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139, avocat postulant assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603393a702a1e34875d29889

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Ayant pour avocat plaidant : Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

ayant son siège au 15 rue Kléber-93100 MONTREUIL Représentée par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assistée sur l'audience par Me Sophie

Source officielle