Cadastre 11] pour 1ha 06a 70 ca, section BM n° [Cadastre 14] pour 4ha 31a 54ca et section BM n° [Cadastre 15] pour 4a 14ca, devant le tribunal judiciaire de Saint Nazaire et sous la constitution de Maître Sophie

MUTEX (dossier n°3390771) 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Sophie LABARRE Me Cyril DUBREIL ([Localité 3]) Me Gaëtane THOMAS-TINOT ([Localité 3]) Me Jacques-Yves COUETMEUR

Céline GRAS, Plaidant, avocate au barreau de NANTES Mme [Z] [H] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Appelante et intimée, représentée par Me Sophie

GENERALI IARD - assureur de WATERLESS ETANCHEITE (contrat POLYBAT AR 149 866) RCS [Localité 29] 542 110 291 dont le siège social est situé [Adresse 11] Rep/assistant : Maître Sophie LABARRE de la SELARL

ORDONNANCE DE REFERE DU 28 mai 2026 N° de RG : 2026R00192 N° MINUTE : 2026R00252 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : MAISON COMO - CMPL [Adresse 1] Représentant légal : Mme Anne-Sophie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sophie BILSKI CERVIER Monsieur [Y] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00060 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3WAZ

CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 21 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/15712 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie

DU 21 Août 2024 DEMANDEURS : Mme [P] [Y] épouse [S] née le 14 Juin 1982 à [Localité 5] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Me Lazare

DE JONCTION du 30 Août 2011 Ordonnance (No 08/03254) rendu le 13 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE RG N : 11/04406 joint au dossier 11/4402 APPELANTE Madame Sophie

Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Anne sophie DELCOURT (avocat au barreau d'ARRAS) INTIME Madame Audrey Z... ... ...

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Bérengère JUVENE, avocat au barreau de LILLE Madame Anne-Sophie X...

mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Sophie

ARRÊT DU 23/06/2011 No MINUTE : No RG : 10/08529 Ordonnance (No 10/02246) rendue le 26 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : DG/VV APPELANTE Madame Anne-Sophie

Sylvie BAR Avocat Loco Me Jean BELLISSENT Avocat [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 21/07/2025 en audience publique devant le Tribunal composé de : PRESIDENT : Mme Sophie

d'Orléans en date du 07 juillet 2025 à 13h46 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie

JUGEMENT du 02 Octobre 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEUR : Monsieur [I] [R] [S] [E] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Sophie

Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Ayant pour conseil Me Olivier TRESCA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 02 février 2010 tenue par Sophie

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/09/11503 du