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20 résultats pour « Stéphane LEMARCHAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 1ère section

67081b0889f19e8c50f8d243

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : - Maître HAAS #K0059 - Maître LEMARCHAND #R0235 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 24/00597 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3XAU

Source officielle
TCOM

Référés

69e9c0b1cdc6046d47394c57

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

rendue le 14 Janvier 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01413 DEMANDEUR SAS TORANN-FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP TORIEL & Associés - Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d24605cdc6046d47311a20

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIER, par sa mise à disposition au greffe RG 2024082172 27/02/2025 ENTRE : SAS ORACLE FRANCE, N° RCS 335092318, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Maîtres Stéphane

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f544cfcdc6046d4746683f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Gianluca De Ficchy, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Stéphane LEMARCHAND [Adresse 6] SA DIAC [Adresse 7] légal : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4f0c7dc206c9eb7ec3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BATI LEASE copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Chemouny Me Lemarchand-Moreau COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2025

Source officielle
CA

13e chambre

5fda619e282510aa5b035e27

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Adresse 5] [Adresse 5] Représentées par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859603 et par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b269e4ea48318f5ae99

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée à l'audience par Me Pierre-Marie BESSON, substituant Me Stéphanie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MEK7 S.A.S. BANITIc/S.A

6690c7340d808eb34e45545a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Gwendal LE COLLETER de la SARL AHBL AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX assisté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6620b8cabd6a8f00086aba03

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

COMPAGNIE GAN ASSURANCES , représentée par son représentant légal [Adresse 25] [Localité 23] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Mounir SALHI, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603347ade75f32b7db724066

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Lexavoue Amiens Douai avocat au barreau de Douai Assistée de Me Jacques Toriel, avocat au barreau de Paris, membre du cabinet Toriel - Johannsen - Rouillon - Bonin, substitué à l'audience par Me Stéphanie

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603727e414fc0e02e362e4d1

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Maitre DUPUIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453093 - Représentant : Me Jacques TORIEL, substitué par Maitre Stéphanie

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79e02c4a0d96dc2354be

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

NORBAIL IMMOBILIER [Adresse 12] [Localité 18] représentés par Maître Stéphanie LEMARCHAND-MOREAU de la SCP TORIEL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire C0306 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162fa8d687317f24325aef0

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE - BENETREAU- JUMEL, avocats au barreau de PARIS, toque K0111 Assistée par Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba1ca9bf263790305c9

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ARKEA CREDIT-BAIL [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Stéphanie LEMARCHAND-MOREAU, avocate plaidante inscrite au barreau

Source officielle
CC

civ3

613722afcd580146774001c5

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Michel, Daniel, Georges Z..., 2°/ Mme X..., Alfrédine, Blanche, Germaine Lemarchand, épouse Z..., demeurant tous deux lieu-dit "Le Galop", 41320 La Chapelle Montmartin, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

613722b8cd580146774009c0

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Michel, Daniel, Georges Z..., 2°/ Mme X..., Alfrédine, Blanche, Germaine Lemarchand, épouse Z..., demeurant tous deux lieu-dit "Le Galop", 41320 La Chapelle Montmartin, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1879cdc6046d47196c8f

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Stéphane [Y], procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

F00119 SARL SFYc/ASS ASSOCIATION ZOE TEAM

69decadccdc6046d47415fea

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DU 20 NOVEMBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00119 SARL SFY contre ASS ASSOCIATION ZOE TEAM DEMANDEUR SARL SFY Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1531332-1602380

Admin. suprême

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Hans-Christian Krüger , Mehmet Uluç , Ruth Halperin-Kaddari , conseils , Emmanuelle Schwab-Gyss , conseillère   ;   Tiers intervenant   :   François Ruhlmann, conseil,   Manuelle Lemarchand

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e6825bbe450008b2cbe2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Clara LEMARCHAND -Me Christine TRIBOLO - SELARL ABEILLE & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ

Source officielle