Y... ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Ski Service fait grief à l'arrêt de déclarer inopposable à Sylvie et à Stéphanie X... la cession du droit au bail intervenu le

(D 140/3), dans le "vide sous le cendrier de la voiture" selon Stéphane X...

Josi, - Y...Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 15 mai 1997, qui, sur le seul appel de la partie civile, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour

commerce à l'égard de La SARL L'ESCALE GLACE - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 943 151 951 RCS TOULON et exerce une activité de Fabrication artisanale, préparation et vente, sur place ou à emporter

Stéphane X... ; que M. Arnaud Le Y... a contesté ce congé devant le tribunal paritaire de baux ruraux ; que M.

Stéphane X..., fils de M.

puis, avisé par une jeune fille de la disparation de son père, s'est mis à l'eau à sa recherche; voyant qu'une femme se trouvait en difficulté, il s'est dirigé vers cette dernière, précédé par Stéphane

(pièces 1-1 et 1-2) ; que selon l'attestation précitée le gérant, Stéphane I..., est en réalité le seule et unique salarié de la SARL Phuong E...

conséquent 4 495 francs au lieu de 18 101 francs ; mais que les présomptions sur lesquelles se fonde la Compagnie Prudence Créole sont insuffisantes à caractériser la mauvaise foi du souscripteur et à emporter

mort, et que plusieurs autres ont été blessés, à la suite de l'effondrement d'un immeuble, causé par une explosion due à une fuite de gaz dans l'appartement occupé par les époux Z... et leurs fils Stéphane

PAR CES MOTIFS, Donnons acte à monsieur Stéphane X... de son désistement, qui emporte acquiescement à la décision déférée.

FROMAGERIE HENRI HUTIN Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, représentée par Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, conseiller

AVRIL 2024 DEMANDERESSE Mme [C] [H] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christine MILLIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSES SAS PASCAL MICHEL, BERTRAND MACE, STEPHANE

X... de ses demandes et le condamner à payer à la société DIAC la somme principale de 7 602,57 euros, l'arrêt retient que l'envoi de la mise en demeure suffit pour emporter la déchéance du terme ; Qu'en

JOURQUIN, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 31 Juillet

URSUS C/ [H] [L] [T] Copie délivrée le : 09 OCTOBRE 2025 à : Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE Me Manuel GUIDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE

JUGEMENT DU 07/10/2025 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/10/2025 DEMANDEUR(S) [Adresse 1] SARL [Adresse 2] Représentée par Monsieur [E] [L], gérant assisté de Maître Stéphane