, Usines Stella, 2 / M.

, Usines Stella, 2 / de M.

, SARL Usines Stella et de Mme Colette Z..., - ès qualités de mandataire ad'hoc, désigné selon jugements du 7 avril 1995 des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride

Abderrahmane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Entreprise Stella Philippe, ..., défenderesse

(Tarn), ès qualités de co-administrateur des sociétés : Montlaurraulhet Distribution, Castres Distribution, Olivier, Mazamet Distribution, Mazametaine de Presse, Stella, Usines Stella, Plastem, 458)

Stela maître d'ouvrage en 2005 dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage ; que la S.C.I.

[V] et [H], et des sociétés Roblot et Pompes funèbres de France, expliquant la nécessité de fixer la stèle non seulement avec de la colle, mais aussi avec des goujons de fixation et, d'autre part, de la

[O], gérant de la SCI Stela, sur le fondement de l'article 1850 du code civil.

la SCI Aubrac Margeride, la SARL Avignon distribution, la SARL Carnon distribution, la société Casa, la SARL Castres distribution, la SA Cavaillon distribution Cadist, la SARL Centrale Y..., de Mme Colette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stella X..., demeurant villa 35, "Les Mas de Fabrégas" à La Seyne-sur-Mer

irrecevables ; - déclaré les demandes du Haras de Stel irrecevables sur le fondement des dispositions de l'article 1641 du code civil ; - condamné le Haras de Stel à verser à Mme [G] la somme de 2 000

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Sempère, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de M. Georges M...

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Durieux, conseiller, les observations de la SCP A. Bouzidi, avocat de Mlle X..., de Me Vuitton, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de traitement des eaux lyonnaises (STEL) Culligan, société à responsabilité

Surtout, la combinaison du soubassement et de la stèle témoigne d'une activité créatrice conférant à l'ensemble un caractère original reflétant la personnalité de son auteur.

à nouveau donnée à la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la SOCIETE STEMAX ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE STEMAX a demandé la restitution

Jacques A..., domicilié ..., ... 5°/ à Mme Reine Y..., épouse B..., domiciliée ... 6°/ à Mme Stella Y..., épouse C..., domiciliée ..., ... 7°/ à M. Elie D..., domicilié ..., ..., 8°/ à M.

produites, que le gabarit du projet du requérant est manifestement supérieur aux autres stèles présentes sur le site.