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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5c02
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS Société DE MALASSAGNE SCCV Société Civile de Construction Vente immatriculée au RCS [Localité 9] sous le
Source officielle2ème chambre 2ème section
67880a62c21c0e53e7907af3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[O] [M] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Sylvain PAPELOUX - #B0356 DEFENDEURS Aucune [Y] [M], AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Myriam DOUCET - #C1374 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dfe
21 novembre 2017
21 novembre 2017
la cour : Ordonnance rendu le 15 Mars 2017 par la Cour d'Appel de VERSAILLES No chambre : 25 No Section : No RG : 17/00819 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sylvain
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887eb
24 avril 2024
24 avril 2024
REBOUL de la SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b530147228318b91536
30 octobre 2023
30 octobre 2023
ADCLEEK [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvain PAPELOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0356 INTIMEE **************** Vu l'appel relevé par Monsieur
Source officielle9e Chambre A
616361c5c983b818eb76d227
10 mars 2011
10 mars 2011
ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2011 N°2011/175 Rôle N° 10/11115 SAS LDM SWITCH C/ [X] [G] Grosse délivrée le : à : Me Sylvain
Source officielle4ème chambre 1ère section
65aacc8e0c777d3ec8eb648e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0356 Association [A] ET [O] [N] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0356 Décision du
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e2bc25a97f0381f52ef
22 octobre 2014
22 octobre 2014
CITWELL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Sylvain PAPELOUX aux audiences des 15 et 17 septembre 2014 S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032e913520d245d0c287710
7 novembre 2017
7 novembre 2017
APPELANT Monsieur [N] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d3
20 juin 2012
20 juin 2012
20 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 02211 Copies exécutoires délivrées à : Me Karine HISEL Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded2
25 mai 2011
25 mai 2011
Jugement rendu(e) le 04 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1954 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officielle1re chambre 1re section
60325e322f024d93505df44e
16 février 2018
16 février 2018
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Ronan SAIGET, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0253 - Représentant : Me Maud PHILIPPERON substituée par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf46
27 juin 2008
27 juin 2008
personne, assisté de Maître Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) INTIMÉE : SARL GEBERIT 6 et 8 Rue Henri Poincaré Zone d'activité 92160 ANTONY Représentant : Maître Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253ca77bd3db21cbdd8b1c1
10 avril 2008
10 avril 2008
RESEARCH INTERNATIONAL 13 av. de la Porte d' Italie 75013 PARIS représentée par Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B 356 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle9e Chambre A
6035d0933f63ef37912d3aa9
19 février 2016
19 février 2016
AU FOND DU 19 FEVRIER 2016 N° 2016/ 168 Rôle N° 13/15174 SAS SOCIETE MONSTER WORLWIDE C/ [Y] [Q] Grosse délivrée le : à : - Me Sylvain
Source officielle6e chambre
5fd9e33886b5ac22a8cdc546
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : 16/02656 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 08 Novembre 2019 à : - Me Avi BITTON - Me Sylvain
Source officielle1ère Chambre civile
65e17e455ae9c2000843396c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean François CAHITTE de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6c759a9834ffd825fa8f
3 avril 2025
3 avril 2025
CONTI & SCEG [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Sylvain PAPELOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B0356 S.C.P.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc22f0e1ce0947227ff842
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 498 749 639 Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain
Source officielle2ème chambre 2ème section
677c2cd26f491b6d2638ed04
6 janvier 2025
6 janvier 2025
N° Portalis 352J-W-B7H-CZ2KI N° MINUTE : Assignation du : 09 Mai 2023 JUGEMENT rendu le 06 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [K], [C], [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Maître Sylvain
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