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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
68e88baa3ea43407b9fbc9a7
9 octobre 2025
N° MINUTE : 5 Assignation du : 06 Août 2024 JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Sylvie NOACHOVITCH de la SELARL
Chambre 9/Section 1
67ed7b49da9e15c5131fa108
2 avril 2025
Fait à [Localité 3], le 02 Avril 2025, La greffière Anyse MARIO Le juge de la mise en état, Bernard AUGONNET Transmis à : Maître Julie GIRY de la SELARL [6], Maître Sylvie NOACHOVITCH de la SELARL
1ère ch. - Sect. 3
66964159f5112d8edd0582a9
11 juillet 2024
procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 23/01922 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDCQM ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [B] [J] [Adresse 1]-[Localité 6] représentée par Maître Sylvie
Pôle 4 - Chambre 2
6719e5025857dd64cbdaa5a2
23 octobre 2024
NOACHOVITCH de la SELARL NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833 Assisté par Me Sylvie NOACHOVITCH substituée par Me Payam AHMADI, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [W
Chambre famille 2-2
6789f238e53fca3659f67320
16 janvier 2025
NOACHOVITCH de la SELARL SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1833- substituée par Me Nathalie MARTINEZ, avocate au barreau de PARIS, vestiaire: C1833 et Me Sébastien
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8aa
2 mars 2011
cour : Jugement rendu (e) le 19 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00284 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie
6253cd91bd3db21cbdd93b07
28 mars 2017
de Me Virginie KOERFER BOULAN de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 Intimée : Madame Cécilia Y...épouse X..., représentée et assistée de Me Sylvie
3e chambre
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19 septembre 2019
2] [Adresse 3] (U S A) 2 )Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] / france Représentant : Me Sylvie
16e chambre
63c10a6cbf9fd47c90a13ec2
12 janvier 2023
rendu le 11 Avril 2022 par le Juge de l'exécution de [Localité 6] N° RG : 22/00823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Sébastien BALZARINI- NOACHOVITCH
Chambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d5c
3 avril 2025
1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Sébastien BALZARINI-NOACHOVITCH
11e chambre
6032f1767c2ee265463aefd6
26 octobre 2017
la cour : Jugement rendu le 31 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 12/00679 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie
615e0e40c25a97f0381f53f1
5 juin 2014
Jugement rendu le 31 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 08/00503 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas CHAIGNEAU Me Sylvie
1ère chambre 1ère section
616343f488dc29ccde27f09a
19 mai 2011
*** Madame [N] [X] née [Y] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] (Cameroun) [Adresse 5] représentée par la SCP BOITEAU ET PEDROLETTI - N° du dossier 00020423 Rep/assistant : Me Sylvie
61631526e03efc4516bd2e60
26 janvier 2012
[Date naissance 2] 1973 à [Localité 7] (MAROC ) demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP Melina PEDROLETTI - N° du dossier 20567 PLAIDANT par Maitre GOMEZ substituant Maitre Sylvie
Pôle 3 - Chambre 1
6360c5683c369c7f74996dcd
26 octobre 2022
C2341 Monsieur [FD] [RU] [I] [TM] [E] [O], agissant en tant qu'ayant-droit de [JR], [GB], [R] [P] divorcée [O], appelante né le 27 Novembre 1974 à [Localité 32] [Adresse 2] représenté par Me Sylvie
Chambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245146
16 octobre 2024
SELARL [N] Notaires à verser la somme de 4.000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - condamner la SELARL [N] Notaires aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Sylvie
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6610e5dc74ef9f00086f63da
4 avril 2024
Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Alexis DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS et ayant avocat plaidant la SELARL inter-barreaux Sylvie
5fdb0a497d98ad9ea9f4b720
18 avril 2019
cette qualité audit siège social, N° SIRET : 410 483 457 [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle PORTET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484 Représentant : Me Sylvie
Pôle 6 - Chambre 9
65321b4b9e4ea48318f5afbf
18 octobre 2023
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Amandine VETU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 INTIMÉE Madame [Y] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie
Pôle 4 - Chambre 1
60337fd3c7d44b3384c4b1c3
2 juin 2017
Cour : Jugement du 30 Octobre 2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 11/05384 APPELANTE Madame [A] [Z] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Sylvie
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