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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
69cd64d6cdc6046d47c6deec
1 avril 2026
maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [U] [Z] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître TOURNIAIRE
69cd6568cdc6046d47c6f4d7
’état de santé de Madame [K] [Y] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître TOURNIAIRE
69cd6570cdc6046d47c6f58c
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [G] [I] assisté de Maître TOURNIAIRE
69cd6558cdc6046d47c6ecd6
maintien de la mesure, Vu le refus de Madame [I] [K] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître TOURNIAIRE
69cd656ecdc6046d47c6f544
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [T] [W] assistée de Maître TOURNIAIRE
69cd6584cdc6046d47c6f6ff
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [U] [B] [O] assisté de Maître TOURNIAIRE
Trib. de Commerce
69ba1cd8cdc6046d470a9693
19 janvier 2026
DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Hélène TOURNIAIRE La demande
2ème Ch. Cabinet 5
66c77f4c5d90a4b0a70a08cd
4 juillet 2024
débattue en chambre du conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [O] [K], [L] [N] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Hélène
Chambre 9 cab 09 F
69862530cdc6046d473ac094
13 janvier 2026
EVERIAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hélène TOURNIAIRE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Chambre 3 cab 03 D
67f4166f4e0040aa3735cc62
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/06589 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNZL Jugement du 09 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Hélène
3ème chambre A
63ca42b89066fd7c90fc2584
19 janvier 2023
LISEPACK représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hélène TOURNIAIRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2100 * * * * * * Date de clôture
8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e796
10 avril 2024
, SAS au capital de 29 360 € immatriculée au RCS [Localité 4] sous le n° 352 210 710, dont le siège social est [Adresse 1] - représentée par son représentant légal en exercice Représentée par Me Hélène
67f755c3d8218d22f82bd468
9 avril 2025
Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/014735 du 08/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Hélène
62c7ca7dcb8dca058e3e7c21
7 juillet 2022
chambre A ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : SAS CHEVREUSE IMMOBILIER INTERNATIONAL venant aux droits de la société CHEVREUSE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène
CHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f547
26 avril 2024
[C] [U] né le 09 Avril 1977 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Bernard BESANCON de la SELARL SELARL BBA, avocat au barreau de VIENNE, et ayant pour avocat plaidant Me Hélène
Chambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f181
27 avril 2023
[Date naissance 1] 1994 à [Localité 4] (REUNION) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Hélène
6789f70a39ae1759ccf606ec
16 janvier 2025
FIRST STOP WEST immatriculée au RCS [Localité 8] sous le n° 426 320 180, représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Hélène TOURNIAIRE
Chambre 4-5
679336c0cc9763289b7251e8
23 janvier 2025
l'audience du 26 juin 2025 à 9h00 Copie exécutoire délivrée le : 23/01/25 à : - Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON - Me Martine NIQUET de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE
1re Chambre A
61626b9be62f7c490f224eff
17 décembre 2013
DECEMBRE 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 13/04862 [G] [D] C/ Mutualité MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE [Localité 2] Grosse délivrée le : à :Me TOURNAIRE
CONTENTIEUX GENERAL
6866ce07d33109fd079ae33c
2 juillet 2025
HENRI MONDOR C/ GROUPAMA D’OC MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Christine RAMOND Me Sylvie GENDRE Me Matthieu JOANNY Me Hélène
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