AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Starflax, anciennement Teflax dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delphine Teillaud, société à responsabilité limitée, dont le siège est

les parcelles Fontenelle avaient été omises de l'acte de vente définitif, soit une surface totale manquante de 2 ha 61 a 51 ca ; qu'en se prononçant sur la seule omission de la parcelle [...] dite « Teulede

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 février 1990), que Mme Tekla E..., veuve de M.

Sur le pourvoi n U 93-10.003 formé par la société Immobilière Bernard Teillaud, société anonyme dont le siège est ..., II.

Alexandre O... et de Mme Teura Z... épouse A..., selon lesquelles, vers 1928-1929, Mme Heimata Q... avait vu I...

réparé les malfaçons et retenu que l'affirmation de la société Réalisations Gérard Teulet de l'entière réparation par la société Constructions Teulet des malfaçons n'apparaissait pas suffisante compte

[B] [T] (les consorts [T]-[S]), à la suite de l'expropriation, au profit de la commune de Teillay, des parcelles cadastrées [Cadastre 8] et [Cadastre 5] leur appartenant.

cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Jeanne X..., demeurant ..., 2°/ de la société Réalisations Gérard Teulet

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement agricole d'exploitation en commun Teulon

Soracom a contesté le montant de la créance ainsi déclarée au motif que certains règlements qu'elle avait effectués avaient été imputés à tort sur des factures antérieures émises au nom d'une société Tesla

X..., au service de la société Techniques électroniques et dérivés (TELD), depuis le 1er avril 1972, en qualité de directeur technique, a été licencié le 1er avril 1985 pour motif économique ; qu'ayant

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 2021), Mme [U] a été engagée par le groupement inter-entreprise (GIE) Telead, devenu la société Skill and You, à compter du 1er janvier 2010 en qualité de directrice

Model Y immatriculé [Immatriculation 1] au demandeur sous astreinte de 100 euros par jour de retard, Dire et juger que le produit de la vente du véhicule Tesla Model Y immatriculé [Immatriculation 1]

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune de Teillay

et sérieuse, alors, selon le moyen, de première part, que, dans ses conclusions d'appel, la STCI faisait expressément état de différents courriers qui lui avaient été adressés par des clients (VOGT, TEXLATT

novembre 1967 en qualité de chauffeur-acheteur par la société X... frères ; que cette entreprise ayant pour activité le négoce des fruits et primeurs en gros, a été cédée en avril 1989 à la société Lemas Tellan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Tella Tech, société de droit américain

la SCP CHATELAIN GUTIERREZ Me Patricia TEULADE la SCP TOURNIER & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE

L..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de l'association multi loisirs adaptés (MLA), partie civile, l'association tourisme et loisirs adaptés (TELA), partie civile,