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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6520f5e6bb275d83183a3b6f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° RG 22/02621 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOFS C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Thierry DURAFFOURD Me
Source officiellePremier Président
615e0e40c25a97f0381f53fd
26 septembre 2014
26 septembre 2014
7] [Localité 3] représentée par Me Thierry DURAFFOURD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Géraldine PALOMARES, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur [P] [W] né le [Date naissance
Source officielleChambre Commerciale
60351ae7bc5eae4638fb1e54
16 juin 2016
16 juin 2016
RG N° 14/05999 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Thierry DURAFFOURD la SCP LOUIS NOEL CHAPUIS & ASSOCIES
Source officielle1ere Chambre
627218ce228a02057de67487
3 mai 2022
3 mai 2022
N° RG 20/02373 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KP4U C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Thierry DURAFFOURD
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc78
30 septembre 2008
30 septembre 2008
.-13007 MARSEILLE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Thierry DURAFFOURD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE LE CHEF DU SERVICE DES IMPOTS
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdb4bc270311329ad62765d
26 mars 2019
26 mars 2019
Grosse délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DURAFFOURD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me PALOMARES, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Allain
Source officielleChambre Commerciale
65b3623e1d7564000872deca
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/02618 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOEM C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Marine FARDEAU Me Thierry
Source officielleChambre Commerciale
6163151ee03efc4516bd2e18
2 février 2012
2 février 2012
] représenté par la SCP GRIMAUD, en qualité d'avoués jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012, postulant assisté de Me PALOMARES substituant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd4
29 mai 2008
29 mai 2008
du 18 Janvier 2008 après assignation à jour fixe en date du 6 mars 2008 APPELANT : Monsieur Martial X... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
Par jugement contradictoire du 13 mai 2009 rendu non pasc/M. Claude A
6253cb47bd3db21cbdd8d3cf
11 février 2010
11 février 2010
Prévenue, intimée Assistée de Maître DURAFFOURD Thierry, avocat au barreau de GRENOBLE M. A...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67338455264fe014c41c1b77
9 octobre 2024
9 octobre 2024
avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 09 octobre 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69459c3e75782d5f06ca5087
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[S] [X], Agent audiencier muni d’un pouvoir spécial EN DEFENSE Monsieur [P] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gautier THIERRY avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68efceddc07170de10dff74b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
EN DEFENSE Monsieur [R] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION substituée par Me Gautier THIERRY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697e1792cdc6046d4767e96e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[M] [Z], agent audiencier muni d’un pouvoir spécial EN DEFENSE Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Gauthier THIERRY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2719fe97b8c182990f6bd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
héritier de Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733841a264fe014c41c1941
2 octobre 2024
2 octobre 2024
POLE SOCIAL N° RG 24/00085 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GTTT N° MINUTE 24/00545 JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Gautier THIERRY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f271a6e97b8c182990f7a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
audiencier EN DEFENSE Monsieur [K] [L] [Adresse 1] [Localité 3] dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f271a3e97b8c182990f750
8 octobre 2025
8 octobre 2025
] [Localité 2] représentée par Mme [U] [G], Agent audiencier muni d’un pouvoior spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD
Source officielle