Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, MM. Dupuis, Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

Thavaud, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Thavaud, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Thavaud, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Mme Ramoff, conseillers, Mme Kermina, MM. Choppin Haudry de Janvry, Petit, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Thierry Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, Mme Z..., M. Choppin Y... de Janvry, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M.

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Thierry, défenderesse à la cassation ; à : l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Laon, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

Thierry Y..., demeurant ...

Thierry X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit : 1 / de la société Française d'Extrusion et de Calandrage, Zone Industrielle à Chateau-Thierry

Thierry Y..., tous deux domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des travailleurs salariés de Roubaix, dont le siège est ... ; LA COUR

Thierry X..., domicilié Clinique Chirurgicale du Parc, ... la Reine, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Thierry X..., domicilié clinique Saint-Louis, ..., défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 1996, où

Thulard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thierry X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 11.499/97 rendu le 2 avril 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit : 1 / de la Caisse d'assurance maladie

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit : 1 / de la Caisse d'assurance maladie des professions

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société Erce, société anonyme dont le siège est zone artisanale