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1 335 résultats pour « Traore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

établi qu'une violence a été exercée directementc/Mme A

6137257acd5801467741e1c9

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TRAORE

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6a7

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

X... ne suffit pas à rapporter la preuve que ce document soit un faux; que Traore et Torcy ne se plaignent aucunement de la résiliation de leur police et ne font, eux non plus, aucun grief à Jean-Michel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00399

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

K..., domicilié [...], pris en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Traoré-Boro, 2°/ à M. D...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:638

CJUE

13 décembre 1989

13 décembre 1989

#Augustin Oyowe e Amadou Traore contra Comissão Europeia.#Processo C-100/88.

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6a0f56eacdc6046d477c09bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 2] - TUNISIE représenté par Me Ibrahima TRAORE, avocat

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0cbae1cdc6046d473acdf6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ibrahima TRAORE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:370

CJUE

11 octobre 1989

11 octobre 1989

. # Augustin Oyowe e Amadou Traore contro Commissione delle Comunità europee. # Dipendenti - Ex agenti dell'Associazione europea per la cooperazione. # Causa C-100/88.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008144408

Admin. suprême

3 juillet 2002

3 juillet 2002

Traore mt M. Lafouge Rapporteur M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306719_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Traore a produit un mémoire, enregistré le 14 juin 2023, qui n'a pas été communiqué. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008101517

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Traore est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée au PREFET DE POLICE, à M. Mamadou Traore et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009217_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Article 2 : Le CNRS est condamné à verser à Mme Traoré la somme de 2 500 euros tous intérêts compris en réparation de ses préjudices.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308500_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Traore. Il fait valoir que : - la requête est irrecevable dès lors que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61628cca293034a8c342f6c5

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

La société CHRONOPOST a, à son tour, assigné la société TRAORE AMIS TRANSPORT et son assureur AXA FRANCE IARD.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601923_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Traoré aux fins de suspension de l’exécution de la décision du 23 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2515370_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Traoré aux fins de suspension de l’exécution de la décision du 25 août 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2600312_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Traoré aux fins de suspension de l’exécution de la décision du 26 décembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2213454_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

A B, représenté par Me Traoré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a rejeté son recours contre la décision du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2103874_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 avril 2021 au greffe du Tribunal administratif de Melun, Mme B D épouse A C, représenté par Me Traore, demande au Tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404312_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par un acte, enregistré le 19 décembre 2024, Mme B..., représentée par Me Traoré, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8652c

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

DEMBELE, Abderamane TRAORE.

Source officielle

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