CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

20 résultats pour « Véronique SOUFFLET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 1

—

renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

Article 10

—

Tenue de mission Vareuse à cinq boutons en drap de coton de coloris vert bronze, avec col ouvert et quatre poches à soufflets à un bouton en métal doré portant en relief une tête de loup de face argentée.

LEGIARTI000035021601

—

interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

LEGIARTI000022443064

—

Figure 9 : exemple de soufflet au-dessus du plancher Figure 10 : exemple de dispositif devant le nez de plancher Figure 11 : autre exemple de dispositif devant le nez de plancher c) La fixation de la façade ou de l'allège au plancher par un dispositif

Article 1

—

Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Troubles de la phonation La phonation met en jeu plusieurs effecteurs : soufflet pulmonaire, vibrateur glottique, résonateurs supralaryngés. L'appréciation doit être globale.

Article Annexe II (suite 3)

—

05701908 CAPDEA CAPDEA 15 651 14 419 13 216 12 047 10 910 9 806 8 736 7 701 92 486 FR-new-05701910 CAPDEA CAPDEA 13 241 12 220 11 224 10 255 9 312 8 397 7 509 6 650 78 808 FR-new-05702038 MALTERIES SOUFFLET

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Un calorifugeage recouvre-t-il entièrement tous les conduits d'échappement, de fumée, de vapeur, y compris les brides et soufflets de dilatation, ainsi que tous autres organes lorsqu'ils sont susceptibles d'être portés à des températures supérieures à

Article Annexe 228-4.A.1

—

Un calorifugeage recouvre-t-il entièrement tous les conduits d'échappement, de fumée, de vapeur, y compris les brides et soufflets de dilatation, ainsi que tous autres organes lorsqu'ils sont susceptibles d'être portés à des températures supérieures à

Article Annexe I

—

Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).

Article Annexe I (suite)

—

Cartels - carillons - coucous X X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries, airs musicaux, soufflets, calage du rouleau X 7.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

—

Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000027942580

—

_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

Article TABLEAU A

—

Soufflets (fabricant et marchand de gros) pour les forgerons, bouchers, etc. Sparterie pour modes (Fabricant de). Sucre brut et raffiné (Marchand de) en détail. Tableaux (Marchand de) Taffetas gommés ou cirés (Marchand de).

Article 221-II-2/9 (suite)

—

s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier ou autre matériau équivalent, à l'exception des soufflets

LEGIARTI000034461330

—

Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron

LEGIARTI000024599214

—

Kou souflèt-a souflé koumansman match-a, yé tout kontré lanmen pou alé marké pronmyen bi-a. Bann tit lartik journal : Bishik la monté ! Volkan la pété ! Anfin la plui la arivé ! La grèv la fini.