Varian SA et de la société Varian Inc. sont intervenus à l'instance ; qu'infirmant le jugement qui avait retenu la responsabilité partagée de la société Planzer et de la société Ectra, la cour d'appel

Jean-Pierre, agissant en qualité de représentant de la Société Civile Immobilière GALILEE-VARLIN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 9 octobre 1987 qui

KHANSARI ARCHITECTURE Représentant : Me Oz rahsan VARGUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2072 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, François

BPCE IARD AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Me Martine SULTAN

à la payer, CONDAMNONS par provision la SARL Vaardan à payer à M.

vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse à cheveux dans l'anus et le vagin

[Y] [A] Mme [Z] [K] épouse [A] Société AVIVA ASSURANCES AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS - #P0264 représenté par Maître Oz rahsan VARGUN de la

Y..., épouse Z..., déclarait qu'au cours de la quatrième séance, Christian X... lui avait effleuré le sexe avec ses pouces en lui disant : "C'est bon, c'est chaud", lui massant les grandes lèvres du vagin

Pierre Z..., demeurant ..., 3°/ de la société Moreux de Varennes, dont le siège est ..., 4°/ de M.

dont le siège est Ferme des Préaux, 76220 Avesnes en Bray, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1999 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de la société Nancéienne Varin

par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/02043 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G7GX [E] [K] [B] C/ [M] [C] [W] ------------------------------------- Maître Claire VARGUES

n'a été enregistré sur les comptes de Rufine Z... ; cette dernière ne peut davantage prétendre avoir acquitté les Varius en espèces, alors qu'elle n'en rapporte pas le moindre commencement de preuve,

Y... de Varennes, 2°/ de Mme Chantal Z..., épouse de A... de Varennes, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Jacques XJ..., demeurant ..., 32°/ de la société Cabinet Rubin et Varreon, société anonyme, dont le siège est ..., 33°/ de M.

devant la cour d'assises du Haut-Rhin des chefs de pénétrations sexuelles par violence, menace, contrainte ou surprise sur la personne de Mélody Y..., en l'espèce, en lui introduisant un doigt dans le vagin

pris en sa troisième branche : Vu les articles 114 et 117 du nouveau code de procédure civile, ensemble l'article 901 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Domaine de la Varenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Nancéienne Varin Bernier et la société Crédit industriel

déclarer l'exposant coupable d'agression sexuelle sur la personne de [T] [Z], la cour d'appel a relevé qu'il résulte des déclarations de la partie civile que le prévenu a « introduit son doigt dans son vagin

Vargün, avocat à Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent.

jugement attaqué (tribunal d'instance de Poitiers, 25 janvier 2001), rendu en dernier ressort, d'avoir, sur le recours de tiers électeurs, ordonné sa radiation de la liste électorale de la commune de Varennes