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3 653 résultats pour « Weidenfeld »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1993:90

droit européen

26 octobre 1993

26 octobre 1993

#Roderich Weißenfels contra Parlamento Europeo.#Asunto T-22/92.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2300887_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Azogui représentant M. F D, absent.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2513058_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2300138_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Azogui, représentant M. B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201077_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Weidenfeld, présidente, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2402541_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les conclusions de M. Rezard, - et les observations de Me Lafouge, représentant Mme A B.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2407364_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2433759_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2317454_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2505245_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:24

droit européen

25 janvier 2006

25 janvier 2006

#Roderich Weißenfels v European Parliament.#Case T-33/04.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2503192_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2301949_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Paquier, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2505114_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2326702_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2433360_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423775_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Délibéré après l'audience du 14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2302462_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les observations de Me Paquier, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2429895_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2433196_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique ainsi que les observations de Me Gonzalez, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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