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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1993:90
26 octobre 1993
26 octobre 1993
#Roderich Weißenfels contra Parlamento Europeo.#Asunto T-22/92.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2300887_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Azogui représentant M. F D, absent.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513058_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2300138_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Azogui, représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201077_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Weidenfeld, présidente, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hardy, conseillère.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2402541_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les conclusions de M. Rezard, - et les observations de Me Lafouge, représentant Mme A B.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2407364_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2433759_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317454_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2505245_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 20 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2006:24
25 janvier 2006
25 janvier 2006
#Roderich Weißenfels v European Parliament.#Case T-33/04.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2503192_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2301949_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Paquier, représentant M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2505114_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2326702_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2433360_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423775_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme de Schotten, première conseillère, M. Rezard, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2302462_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les observations de Me Paquier, représentant M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2429895_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2433196_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Le rapport de Mme Weidenfeld a été entendu au cours de l'audience publique ainsi que les observations de Me Gonzalez, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
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