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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26792d90d454e62ed9392
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chambre du conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z], [T] [D] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Yvan
Source officielleService des Référés
62eb615304f9e6e2e9d896ad
3 août 2022
3 août 2022
LOCATOU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 119, route Nationale 7 38150 SALAISE SUR SANNE représentée par Me Yvan GUILLOTTE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
6786cf15df5b5c7d10ca96e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
GUILLOTTE, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [H] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Yvan GUILLOTTE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION
Source officielleChambre civile section A
6972101ccdc6046d473c4caf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Yvan
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
Yvan Y...
Source officiellecr
éesc/Yvan Y
613725b2cd5801467741fd81
6 août 1997
6 août 1997
Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Yvan Y... des chefs de dénonciation calomnieuse
Source officiellecr
61372548cd5801467741c755
5 février 1992
5 février 1992
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fec
10 février 2015
10 février 2015
Yvon X... C/ UDAF DU FINISTERE M. Jean-Louis X...
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbab
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Yvan, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 1989, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 12 avec sursis, et a prononcé
Source officiellecr
613725cacd58014677420892
11 février 1998
11 février 1998
Yvon, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 23 octobre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE sous l'accusation de viols aggravés et de délit connexe
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed13
9 décembre 1992
9 décembre 1992
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed53
27 juillet 1993
27 juillet 1993
L. 16 du Code de la route, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Yvan
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91eb6d3730576e93ccdd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-87085-2024-8732 du 25/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) représentée par Me Olivier GUILLOT
Source officiellecr
à critiquer la prévention dirigéec/Yvon X
6137257bcd5801467741e211
19 juillet 1994
19 juillet 1994
Yvon, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-ETIENNE du 7 décembre 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 3 amendes de 220 francs
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6d6
12 février 1997
12 février 1997
Yvon, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 15 juin 1995, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e2fd
19 juillet 1994
19 juillet 1994
Yvon, contre le jugement rendu le 9 novembre 1993 par le tribunal de police de SAINT-ETIENNE, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, à une amende de 220
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864c3
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Robert X..., se déclarant mandataire de Mme Gertrude KATZ et de Mme Yvonne X..., son épouse, autorisait M.
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fee2
5 novembre 1997
5 novembre 1997
X... ; "aux motifs propres et adoptés qu'il résulte de la déclaration circonstanciée de la victime Yvonne X...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729f
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Chambre des Baux Ruraux R.G : 03/01675 Mme Hélène X... épouse DELASALLE Melle Yvonne X... Y.../ M. Gérard Z... Mme Denise A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb6
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Yvon X... C/ Mme Caroline Y...
Source officiellePage 1 sur 4