[E] [T] a été mis en examen des chefs de viol et agression sexuelle aggravés, agression sexuelle et tentative, violations de domicile. 3.

juillet 2022, a requalifié les faits d'agressions sexuelles en agressions sexuelles commises en récidive, a déclaré le prévenu coupable, l'a condamné à sept ans d'emprisonnement, dix ans de suivi socio-judiciaire

[E] [Z] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Hérault, en date du 24 juin 2022, qui, pour viols, agressions sexuelles et agressions sexuelles incestueuses, aggravés, l'a condamné

[P] [T] a été mis en examen des chefs de viol et agressions sexuelles incestueuses sur mineur de quinze ans par ascendant, agressions sexuelles incestueuses sur mineur de plus de quinze ans par ascendant

[G] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2022, qui, pour agressions sexuelles aggravées, agression sexuelle et corruption de mineur

sexuelle aggravés, tentatives d'agressions sexuelles et violations de domiciles.

[M] [E] [W] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel, des chefs d'agression sexuelle, et harcèlements sexuels et moraux, aggravés. 3.

U... a été cité devant le tribunal correctionnel pour agressions sexuelles sur mineure de moins de 15 ans et tentative d'agressions sexuelles sur mineure de plus de 15 ans par personne ayant autorité.

sexuelles, aggravés, agression sexuelle aggravée et association de malfaiteurs.

[U] et Mme [L] en accusation, le premier pour viol et agressions sexuelles en réunion commis sur Mme [P] et viols et agressions sexuelles en réunion commis sur Mme [E], et les a renvoyés devant la cour

sexuelle aggravés, la seconde, de non-dénonciation de crimes et non-dénonciation d'agressions sexuelles.

Jean- Dominique X... coupable d'agressions sexuelles sur personnes vulnérables, M.

de non-lieu des chefs de viols et agressions sexuelles et, par ordonnance du 11 mai 2011, confirmée par arrêt du 28 juin 2011, a été renvoyé devant le tribunal correctionnel du seul chef de harcèlement

[Y] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre spéciale des mineurs, en date du 26 novembre 2019, qui, pour agressions sexuelles et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné

K..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 15 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles aggravées, a prononcé

[I] [H] pour des faits de viol et d'agression sexuelle commis en 2005 et 2006, M.

[U] et les avoir ainsi exposés à des agressions sexuelles, et pour non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs, au cours de la même période. 8.

X... en l'accusant, d'une part d'agression sexuelle, d'autre part du vol de son sac à main renfermant une somme d'argent en espèces ; que le prévenu a été poursuivi pour agression sexuelle avec arme et