Codes de loi français

LEGIARTI000027265314

santé pour les dispositifs médicaux suivants : ― défibrillateur cardiaque implantable ; ― sonde de défibrillation cardiaque implantable ; ― stimulateur cardiaque implantable et ses accessoires ; ― sonde de stimulation cardiaque implantable ; ― stent coronaire

Article Annexe I

Incompatibilité tant que persiste une symptomatologie survenant au repos, à l'effort léger ou lors de l'action de conduite en dépit du traitement mis en œuvre. 1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu Compatibilité selon avis spécialisé attestant

Article Annexe III

Un avis d'aptitude à durée limitée peut être rendu dans les situations requérant un suivi médical régulier. 1.1 Coronaropathies 1.1.1 Syndrome coronaire aigu : infarctus aigu du myocarde et/ou angine de poitrine instable Compatibilité selon avis spécialisé

Article 4

- d'une part, d'une revalorisation progressive de soins bucco-dentaires fréquents, échelonnée sur 5 ans, allant jusqu'au 1er janvier 2023, concentrée sur les soins conservateurs de la dent et des tissus dentaires tels que : les restaurations coronaires

Article Annexe II - II. Maquette 4

-e-learning ; Connaissances : -module 1 : physiopathologie et bases diagnostiques de la maladie coronaire ; 5.3.

Article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 61

graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ; -hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ; -hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ; -maladie coronaire

Article ANNEXE I

Système circulatoire central Aux fins du présent arrêté, on entend par " système circulatoire central " les vaisseaux suivants : Artères pulmonaires, aorte ascendante, crosse aortique, aorte descendante jusqu'aux bifurcations aortiques, artères coronaires

LEGIARTI000028222587

L'incidence des événements coronaires sévères (IDM et décès coronaires) varie selon l'âge et le sexe, de 88,6 pour 100 000 (35-44 ans) à 462,1 pour 100 000 (55-64 ans) pour les hommes et de 16,0 pour 100 000 à 107 pour 100 000 pour les femmes.

Article Annexe B

prévention des affections cardiovasculaires ; - Explorations invasives et non-invasives en cardiologie et maladies vasculaires ; - Physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du système cardiovasculaire : maladie coronaire

Article 14-5

Dans cette optique ils proposent de revaloriser les actes de soins conservateurs tels que les restaurations coronaires, les inlay-onlays, l'endodontie, les scellements de sillons et les actes chirurgicaux sur dents temporaires et définitives dans le cadre

Article 14-1

principe : -d'une part, d'une revalorisation progressive de soins bucco-dentaires fréquents, échelonnée sur 5 ans, allant jusqu'au 1er janvier 2023, concentrée sur les soins conservateurs de la dent et des tissus dentaires tels que : les restaurations coronaires

Article 7

revalorisations des actes conservateurs des tissus dentaires, en appui du dispositif de rééquilibrage Les partenaires conventionnels proposent de revaloriser les honoraires des actes conservateurs et chirurgicaux suivants (en moyenne) : - restaurations coronaires

Article ANNEXE

L'insuffisance coronaire susceptible d'entraîner une incapacité en vol est une cause d'inaptitude. Les vaisseaux artériels et veineux ne doivent présenter aucune anomalie fonctionnelle ou structurelle importante.

Article Annexe II

et isolées ; - bloc auriculo-ventriculaire de premier degré avec espace PR supérieur à 0,24 seconde ; - bloc de branche gauche complet, sauf avis spécialisé favorable ; - bloc auriculo-ventriculaire de plus haut degré même appareillé ; - maladie coronaire

Article Annexe

En cas de suspicion d'une coronaropathie asymptomatique, une épreuve d'effort doit être exigée, suivie si besoin d'une scintigraphie ou une échocardiographie de stress et/ou d'une angiographie des coronaires. 6.

Article Annexe (suite)

tels que : - l'évolution spontanée des atteintes cardio-vasculaires en général vers l'aggravation ; - l'activité exercée par la victime et les conséquences professionnelles résultant de l'incapacité physique ; - les améliorations thérapeutiques (angioplastie

Article 27

Risque CV Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 80% ≥ 95% 10 patients 20 Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

du rythme et/ou ectasie pariétale ; - angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ; - cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical et/ou instrumental ; - séquelles secondaires à la chirurgie coronaire

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Critères médicaux utilisés pour la définition de l'affection de longue durée maladie coronaire Toute ischémie myocardique objectivement documentée (ECG, épreuve d'effort, scintigraphie de perfusion, échographie de stress, échographie d'effort, holter