Jacques Z...les terrains situés sur la commune de Coti Chiavari, cadastrés section D no 251, 252, 254 et 255, au lieudit Prato.

1203 du Code civil ; Attendu que l'arrêt qui condamne la SRI à payer diverses sommes au syndicat des copropriétaires et à chacun des copropriétaires, en réparation de désordres dans les parties communes

894 et 1134 du Code civil ; qu'à tout le moins, la cour d'appel qui n'a pas caractérisé l'obligation au regard du Code du travail, a violé l'article 1134 du Code civil; alors, encore que, s'agissant

pris des articles 314-7 du Code pénal, 1382 du Code civil, 459, alinéa 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que

René FT..., demeurant ..., 249 / Mme Micheline FB..., demeurant ..., 250 / M. Christian FG..., demeurant ..., 251 / M. Alain FS..., demeurant ..., 252 / M.

Bachir DB..., demeurant ..., 253 / de M. Ali CL..., demeurant ..., 254 / de M. Moussa CI..., demeurant ..., 255 / de M. Adelino BE..., demeurant ..., 256 / de M.

Le Hir, demeurant ..., 252 / Mme Françoise EJ..., demeurant ..., 253 / Mme Sylviane EK..., demeurant ..., 254 / Mme DL...

] [Adresse 251] Monsieur [JJJ] [Y] de nationalité Française [Adresse 25] [Adresse 26] Monsieur [EEEEE] [UUUUUUU] [Adresse 252] [Adresse 253] Madame [ZZZZZ] [UUUUUUU] [Adresse 252] [Adresse

- condamner Madame [Z] [B] à leur payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

la Spre à payer à la société Oliver Pub la somme de 800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens.

1134 du code civil dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016, ensemble l'article L. 145-34 du code de commerce ; 5°/ que ne constituent pas des travaux d'amélioration les travaux

L. 225-252 du Code de commerce et 1382 du Code civil ; 3) ALORS QU' en ne recherchant pas, bien qu'elle y fût invitée par la société EPF Partners et Monsieur Olivier X... dans leurs conclusions d'appel

700 du code de procédure civile et condamné chacune des parties aux dépens à hauteur d'un tiers.

Z... 150 € d'indemnité supplémentaire en cause d'appel au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, REJETTE les demandes pour le surplus ou contraires, Condamne M et Mme X..., in solidum,

de condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens dirigée contre la société Kaufman et Broad Promotion 4, - condamner M.

code de procédure civile ; - condamné la société CHB à verser à la société Reverso la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société CHB à verser

Z...une indemnité de 750 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

de l'article 700 du Code de procédure civile.