octobre suivant vise une “séance de kinésithérapie respiratoire” et que celle du 25 avril 2023 porte sur de la “kinésithérapie respiratoire”, - que d’après l’article 5 du chapitre II du titre XIV de la

Aux termes de l'article 5 du Chapitre II du Titre XIV de la NGAP, Par dérogation aux dispositions liminaires du titre XIV, dans les cas où l'état du patient nécessite la conjonction d'un acte de rééducation

L. 150-1 et suivants, L. 150-8, L. 421-4, L. 421-6, L. 421-7, L. 427-1 du Code de l'aviation civile, 6-1-3-5 et 6-1-3-8 de l'arrêté du 31 juillet 1981, 6-1-2 et 6-3-2 de l'arrêté du 5 novembre 1987, 593

X à XIV de la partie III - Mesures d'accompagnement du plan de sauvegarde de l'emploi, et comprennent : chapitre X : Le reclassement interne ; Chapitre XI :Le reclassement dans un emploi externe ; Chapitre

X à XIV de la partie III - Mesures d'accompagnement du plan de sauvegarde de l'emploi , et comprennent : chapitre X : Le reclassement interne ; Chapitre XI : Le reclassement dans un emploi externe ; Chapitre

des deux pathologies ; que le chapitre II du Titre XIV de la nomenclature générale des actes professionnels prévoit, pour les traitements individuels de rééducation et de réadaptation fonctionnelles une

seul patient' ; Qu'aux termes de l'article 1 du chapitre III du titre XIV de la NGAP : 'les traitements de groupe ne peuvent s'appliquer qu'aux rééducations figurant dans les articles 1er, 2, 3 et 4

Dans sa deuxième partie, le titre XIV de la [15] propre aux actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, modifié par arrêté du 4 octobre 2000, énonce que : 'Par dérogation à l'article 5 des

2 du chapitre II du titre XII de la convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 ; 2°/ que pour reconnaître à Mme X... la classification revendiquée

En effet, le Code de procédure civile distingue entre les « jugements sur le fond » (Titre XIV – chapitre II – section 1) et les « autres jugements », dont font partie les ordonnances de référé (Titre

seul patient"; qu'aux termes de l'article 1 du chapitre III du titre XIV de la NGAP : "les traitements de groupe ne peuvent s‘appliquer qu‘aux rééducations figurant dans les articles 1er, 2, 3 et 4 du

II du titre XII de la nomenclature; alors, enfin, que lorsqu'au cours d'une même séance, il y a intervention sur chacun des deux pieds, la cotation applicable au deuxième acte opératoire doit être

IV] *page 21, chapitre I/I *page 22, chapitre V, *page 26, chapitre VII, *page 37, chapitre XI, *page 48, chapitre XIV, *page 74, chapitre XXII, *page 80, chapitre XXIV, *page 99, chapitre XXLX

XIV de la même nomenclature relative aux actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle prévoit : « par dérogation à l'article 5 des dispositions générales, les actes du titre XIV peuvent être

L'article 1 du chapitre 2 du Titre XIV - cotation AMS 9,5 - traite pour sa part de la rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques et notamment de la rééducation de tout

3 ou chapitre II, article 5bis, / ou / - des soins inscrits au titre XVI à un patient en soins palliatifs, / ces prises en charge donnent lieu à la MCI du fait du rôle spécifique de l'infirmier(ère) en

480 du code de procédure civile lequel relève du titre XIV, chapitre II section première dénommée « Les jugements sur le fond » ; Mme A...

000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.