, 591, 592, 593, [Cadastre 11], 595, 605, 788, 824, [Cadastre 12], 1419, 1421, 1423, 1425, 1427, [Cadastre 13], [Cadastre 14], ainsi qu'à la section C, numéros [Cadastre 15], [Cadastre 16], [Cadastre 17

la violation des articles 295, 297 et 304 du Code pénal, 168, 312, 331, 332, 567, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des

130-1, 1321, 132-20 du code pénal ainsi que 485-1, 591 et 593 du code de procédure pénale. » 10.

Vu les articles 434-5 du code pénal et 593 du code de procédure pénale : 13.

2 de la loi n 88-828 du 20 juillet 1988 portant amnistie, 511, 518 et 596 du Code de la santé publique, 6 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Antoine

590-1 du code de procédure pénale ; II - Sur le pourvoi formé par M.

434-10, 434-44 et 434-45 du Code pénal, L. 2, L. 14, L. 15, L. 16, L. 1-1, L. 1-2, R. 11-1 et R. 232-2 du Code de la route, 2, 427, 485, 512, 513, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de

4, du même Code, la présomption de régularité de l'article 592 du Code de procédure pénale ne pouvant s'appliquer dans ce cas" ; Attendu que les mentions de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation

Il y a lieu en conséquence, de le déclarer déchu de son pourvoi par application de l'article 590-1 du code de procédure pénale.

197, 199, 216, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué énonce que "la chambre d'accusation de Bourges, réunie en chambre du conseil, le 20 mai

T..., pris de la violation des articles préliminaire,157, 406, 407, 408, 512, D.594-16, 591 et 593 du code de procédure pénale, de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut

des articles 486, 512, 591 et 592 du Code de procédure pénale, vice de forme et contradiction de motifs ; "en ce que la minute de l'arrêt attaqué mentionne liminairement que la Cour était assistée lors

, 591, 592 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement déféré en ce qu'il a rejeté l'exception de

, 51 et 52 du décret n 72-678 du 20 juillet 1972, 2, 3, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christiane Y... coupable d'avoir, à l'occasion d'opérations

6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 302, 378, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'absence de numérotation des feuillets

. ; - n° 93 590, présentée pour Mme Gisèle D..., demeurant ... ; - n° 93 591, présentée pour M.

, 596, 597 598, 599, 600, 601 et 682, situées rue du Verger à Larmor-Baden, ensemble la décision implicite par laquelle elle a rejeté son recours gracieux.

D..., pris de la violation des articles 121-3 et 434-20 du code pénal , 591 et 593 du code de procédure pénale ; Sur le huitième moyen de cassation présenté dans le mémoire commun personnel de MM.