X..., auteur commun des parties, et M.

la servitude de passage grevant ses parcelles cadastrées n° 730 et 904 au profit des parcelles n° 733 et 911 appartenant aux consorts A..., en vertu de l'acte, du 14 février 1910, de la vente par l'auteur

section B n° 1006 et 1201, alléguant que Mme Y..., propriétaire du fonds voisin avait fait procéder à l'exhaussement du mur mitoyen en violation d'une convention passée le 27 octobre 1973 avec leur auteur

Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er décembre 2003), que, propriétaire d'une parcelle jouxtant celle, provenant de la division par un auteur

de la servitude de passage sur le fonds des consorts Y... et de la copropriété, l'arrêt retient que contrairement aux allégations des consorts Y..., les parcelles n°s 1310, 1311 et 1312 n'ont pas d'auteur

d'un titre sur les biens disputés et que Mme X..., demanderesse, ne fait pas la preuve de sa qualité de propriétaire et ne prétend pas par ailleurs bénéficier d'une usucapion ou tirer son droit d'un auteur

A..., avocat, a prêté son concours à Mmes Clélia et Marie-Christine F... à l'occasion du litige qui les opposait à Marcellin F... à propos de la succession de leur auteur commun, Ernest F... ; qu'un

Sur le moyen unique : Vu les articles 561 et 562 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... ayant assigné Mme Y... en partage des successions de leurs auteurs

Z..., auteur commun de M. X... et de M. Y..., que lorsque ce dernier est devenu propriétaire, il a donné son accord à M.

Y... en vertu d'un accord verbal et que cet acte, dont les consorts Z... ne contestent pas qu'il ait été connu de leur auteur commun, était susceptible de servir de fondement, dès cette date, à une action

venderesses et Mme Renée C..., veuve Y..., Mme Chantal Y..., épouse D..., Mme Danièle Y..., épouse E..., Mme Françoise Y... et Mme Annick Y..., épouse F..., ces dernières, qui tenaient leurs droits d'un auteur

la toiture établie par destination du père de famille car il n’est pas démontré que l’empiétement existait lors de la division des fonds par l’auteur commun et les travaux ont quoi qu’il en soit agrandi

précédente dont il n'est pas contesté qu'elle avait été édifiée depuis plus de trente années avant l'assignation introductive d'instance, et respectant les distances énoncées tant par les actes des auteurs

Y... et Z..., née A..., des dommages-intérêts pour trouble de voisinage, l'arrêt retient que si l'expert a justement retenu que les fonds de toutes les parties en cause avaient appartenu à un auteur commun

Y..., celui-ci l'a assigné en démolition et rétablissement des vues ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt, qui releve que les parties avaient pour auteur

A..., celui-ci l'a assigné en démolition et rétablissement des vues ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que les parties ont pour auteur commun

de l'assiette du passage, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que la configuration des lieux avait été modifiée de telle façon que les choses n'étaient plus dans l'état où les avait mises l'auteur

commun qui a divisé le fonds ; qu'en effet l'auteur commun est Louis Y..., propriétaire du chemin litigieux et des parcelles sur lesquelles est assis le lotissement ; que l'acte de vente du 9 juillet