Y... a été engagé le 16 avril 2007 par l'association Ménage service (l'association) en qualité de responsable de service, coefficient 450, catégorie E ; que la relation de travail était régie par la convention

A été annexé à l'acte un diagnostic de performance énergétique (DPE) établi le 16 septembre 2021 par la SAS AC ENVIRONNEMENT, classant le bien vendu en catégorie C (165 kWh/m²/an).

Elle conteste que la classification du logement en catégorie « E » au titre de la consommation énergétique justifie que l'appartement soit considéré comme impropre à sa destination.

disponibles, il a retenu un service de catégorie A, un service de catégorie B, un service de catégorie C, trois services de catégorie D et deux services de catégorie E ; qu'il ressort des mentions des

A, une radio de catégorie B, une radio de catégorie C, et deux radios de catégorie D, Fun Radio et NRJ et une radio de catégorie E et où cinq fréquences étaient disponibles, le Conseil les a attribuées

service de catégorie B, Emotion FM, deux services de catégorie C, Alpazur NRJ et RTL2 Sud, un service de catégorie D, BFM et un service de catégorie E, Europe 1, a pu sans commettre d'erreur de droit

qui excluaient que l'immeuble loué puisse avoir les conditions d'habitabilité, de confort et de luxe de la catégorie E ; que l'expert, M.

'», catégorie E de la convention collective applicable.

total en charge excède 750 kg doit être titulaire du permis de conduire de catégorie E lorsque le poids total autorisé en charge de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur, ou que

le programme d'un réseau thématique à vocation nationale (catégorie C), services thématiques à vocation nationale (catégorie D) et services généralistes à vocation nationale (catégorie E) ; 4.

Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone d'Issoire ; 3°) d'annuler la décision n°

Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Moulins ; 3°) d'annuler la décision n

Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Royan ; 3°) d'annuler la décision n°

décisions du 21 octobre 2008 par lesquelles le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne en catégorie

de catégorie A, RCF Aube et Radio CBE, un service de catégorie B, Magnum Radio, quatre services de catégorie D, RTL 2, Chérie FM, NRJ et Nostalgie, et un service de catégorie E, Europe 1 ; qu'en se fondant

Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC dans la zone de Brioude ; 3°) d'annuler la décision n° 2023-1099

Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Saintes ; 3°) d'annuler la décision n

A, ressortissant algérien, a obtenu un permis de conduire algérien le 15 mai 1991 pour les catégories B et C et, le 21 juillet 1992, pour la catégorie E par équivalence.

, et services généralistes à vocation nationale (catégorie E).

Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Thiers ; 3°) d'annuler la décision n°