) pour ce vol ; qu'en énonçant, pour déclarer M.

mais seulement à une durée fixe d'un an, étant observé qu'antérieurement à sa mise en service en Polynésie, il avait au moins volé durant 383 heures pour 1233 cycles de vol (D 743, p. 13 : 29 652 heures

était inacceptable ; qu'en affirmant, contre les éléments du dossier et les conclusions des parties civiles qui les avaient rappelés, que la rupture d'un axe de charnière de volet hypersustentateur en vol

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a déclaré irrecevable la constitution de partie civile incidente d'un constructeur d'aéronef

, sans répondre à ses conclusions faisant valoir que la note DO-ND 50420 avait été élaborée par la commission d'analyse des vols dont est membre le responsable de la sous-direction technique d'Air France

élément n'est venu infirmer l'affirmation de Maurice B..., selon laquelle la distance séparant son appareil de celui de la victime, étant de 200 à 300 mètres, de sorte que la vitesse des planeurs en vols

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 novembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation de détournement d'aéronef

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 septembre 2020), [C] [X] a pris place, le 12 septembre 2013, comme passager, dans l'aéronef piloté par [S] [O], le père de sa compagne, Mme [O], pour un vol au départ

[H] a indiqué : 'J'ai volé 130 heures en simple et double commande... je vole sur la région depuis 2 ans... Le temps n'étais pas excellent pour le vol à voile... au niveau des thermiques.

responsable de la section hélicoptère; que les experts judiciaires eux-mêmes étaient d'anciens militaires et se sont fondés sur le rapport de la brigade prévôtale de Libreville et celui de la commission

de la commission Européenne du 26 septembre 2012, - ainsi, dès lors que l'aéronef avait une vitesse de croisière d'environ 120 kt (n'uds), les conditions minimales pour le vol à vue étaient de 1500 m

criminelle, en date du 21 septembre 2006, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'au cours d'un vol

Olivier C, qui pilotait un avion de tourisme, a été victime d'une collision avec un autre aéronef, piloté par M.

en évolution à un autre aéronef en évolution, la responsabilité du pilote et de l'exploitant de l'appareil est régie par les dispositions du code civil» ; alors que les circonstances de la collision

L'association Vol Ensemb, organisme de formation déclaré DTO (declared training organisation) pour la licence de pilote privé d'aéronef léger de type hélicoptère, le Comité régional aéronautique océan

. : A) PRIS LE CONTROLE D'UN AERONEF EN VOL PAR MENACE DE VIOLENCES OU VIOLENCES ; B) ARRETE COMME OTAGE LE PILOTE D'UN AERONEF POUR PREPARER OU FACILITER LA COMMISSION D'UN CRIME OU D'UN DELIT SOIT

REUNION FRANCAISE " A GARANTIR SON ASSUREE, LA SOCIETE DE RECHERCHES ET D'EXPLOITATIONS MINIERES EN COTE D'IVOIRE ( SAREMCI ), DES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT , SURVENU, LE 5 FEVRIER 1967, AU COURS D'UN VOL

ministre chargé de l'aviation civile sur un aérodrome fixant : (...) - des procédures particulières de décollage ou d'atterrissage en vue de limiter les nuisances sonores engendrées par ces phases de vol