de vitesse en circuit fermé doivent se disputer sur des circuits homologués par le ministre de l'intérieur, après avis de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse, lorsque la vitesse des

Y... en qualité de copilote, était engagé dans un rallye disputé sur un circuit fermé, au cours duquel il a heurté un mur après avoir dérapé sur une flaque d'eau ; que M.

Y..., au cours d'une séance d'entraînement se déroulant en circuit fermé, a été heurté par une motocyclette conduite par M.Guittet, alors que, s'étant aperçu à la sortie d'un virage dangereux qu'un autre

concurrent - organisateur ou préposé de l'un d'eux - à des épreuves, essais libres sur circuits, courses, compétitions ou aux essais qui s'y rapportent" ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

à une vitesse supérieure à 110 km/ h, mais parce qu'il a trouvé soudain, sur sa voie de circulation, un obstacle inattendu et difficilement détectable qui.

Compte-tenu de leur gravité, les fautes respectives commises par Melle [Q] [E] et par M.

sur la voie communale reliant Mercurey à Rully en sens inverse des véhicules de compétition participant aux épreuves spéciales chronométrées n° 2, 5 et 8 ; que le circuit emprunté pour les épreuves spéciales

La circulation générale se fera par les rues [Adresse 5] puis [Adresse 9] et [Adresse 1] en direction de la rocade et /ou rue [Adresse 2] en direction de la place [Adresse 6].

A... laissait entendre que l'incendie avait pris naissance dans le banon situé à l'arrière de la ferme et contigu à la laiterie, dès lors que celui-ci faisait état de fumée " vers l'arrière de la ferme

pris de la violation des articles 132-19 et 132-24 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Radoine X... à une peine de 15 mois d'emprisonnement ferme

O..., et comme l'ont constaté les experts MM.

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour transport, détention et mise en circulation de monnaie contrefaite, les a condamnés chacun

Hamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 17 février 1999, qui, pour transport, mise en circulation ou détention en vue de leur mise en circulation de signes monétaires

fermé, doit nécessairement être qualifié, par l'effort physique et la concentration requis, de sport automobile, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la compagnie Swisslife avait posé une question

William, contre l'arrêt n° 105 de cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2003, qui, pour mise en circulation de véhicule de transport de marchandises sans dispositif de

. ; "alors, d'une part, que la cour d'appel, qui a constaté que Jean-Yves Y..., qui "circulait au moment de l'accident sur une motocyclette non homologuée pour la circulation sur route ouverte et dont

; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué, statuant sur l'action publique et sur l'action civile, a retenu la responsabilité du requérant qu'elle a condamné notamment à une peine d'emprisonnement ferme

a commis à nouveau des faits de même nature ; que ce comportement justifie que soit révoqué le sursis antérieurement prononcé ; que compte tenu de la révocation du sursis, la cour ne peut faire bénéficier