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[Y] [F], directeur pédagogique, de régler plusieurs factures restées impayées depuis le mois de février 2019. La relation a pris fin le 25 juillet 2019.

en qualité de moniteur-auto-école, revendique la qualification de directeur pédagogique, niveau IV A à compter de son engagement le 24 avril 2008 au 10 mai 2011 puis niveau IV C à compter du 11 mai 2011

Le 12 septembre 2023, le directeur pédagogique de la société Assisteal Formation a convoqué Mme [H] à se présenter le 19 septembre suivant devant la section compétente pour le traitement des situations

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départemental du travail et de l'emploi de Seine-et-Marne autorisant la société requérante à licencier Mme X... de son emploi de directeur pédagogique, 2°) déclare légale ladite décision ; Vu les autres

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préprofessionnelles de l'enseignement public du second degré et ne pouvait être classée dans l'enseignement du premier degré, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, énoncer que l'avis donné par le directeur

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était assurée conjointement par un directeur médical nommé par le Conseil d'administration de l'Association et un directeur pédagogique et administratif personnel de l'éducation nationale nommé par l'inspecteur

B A, représenté par Me Riquier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 12 juillet 2023 par laquelle le directeur pédagogique de l'Institut national

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée comme directrice pédagogique le 17 mai 1999

fonctions de directeur pédagogique musique, a été licencié pour motif économique le 1er juin 2005 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de dire le licenciement fondé

l'ordonnance attaquée est insuffisamment motivée ; - sa requête relevait de la compétence de la juridiction administrative dès lors qu'elle entendait contester la décision du 23 juin 2023 par laquelle le directeur

LELOUCH a été primitivement imposé à l'impôt sur le revenu au titre des années 1975 à 1978 à raison seulement des "salaires" qu'il avait perçus en qualité de "directeur pédagogique" de l'association laïque

, qui conteste la matérialité des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés, justifie par les pièces qu’il produit, sans être au demeurant contredit, qu’il n’était pas le gérant mais seulement le directeur

X..., engagé par la société Intégrale le 1er septembre 1985 en qualité de professeur de mathématiques, puis, à compter de 1997, de directeur pédagogique, a été mis à pied à titre conservatoire le 15 avril

formelle de l'accord de l'intéressé sur une modification des conditions de son embauche, sans répondre aux conclusions par lesquelles elle avait fait valoir qu'il résultait d'une attestation de la directrice