avec sursis et à une amende délictuelle de 5 000 euros, A condamné David Z... à 6 mois d'empoisonnement avec sursis et à une amende délictuelle de 5 000 euros, A condamné la Sarl OFFICE des PATHOLOGIES

[V] [D] a fait l'objet des condamnations suivantes par le tribunal pour enfants : - quinze jours d'emprisonnement avec sursis, prononcée le 25 janvier 2017; - quinze jours d'emprisonnement avec sursis

[H] à la peine de huit mois d'emprisonnement sans sursis, que M.

[L] à huit mois d'emprisonnement assortis du sursis probatoire pendant trois ans, décision confirmée dans le dispositif de l'arrêt. 11.

convertie en peine d'emprisonnement avec sursis et obligation d'accomplir un travail d'intérêt général ne peut révoquer un sursis antérieurement prononcé ; qu'il résulte du dossier officiel que Michel

[F] à un emprisonnement délictuel de trois ans d'emprisonnement sans sursis, qu'il y avait lieu de « mieux tenir compte des circonstances de la cause, considérant en effet que la particulière gravité des

X..., âgé de 45 ans, sans profession, a déjà été condamné trois fois : en 2012 pour vol aggravé à une peine de jours-amende, en 2016 pour refus d'obtempérer à trois mois d'emprisonnement avec sursis et

[T] [P] a été condamné par le tribunal correctionnel à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis et l'annulation du permis de conduire pour homicide et blessures involontaires par conducteur d'un véhicule

[P] à une peine d'emprisonnement sans sursis de six mois et a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve de trois mois prononcé par le tribunal correctionnel de Nice du 22 novembre 2018

Z... à un emprisonnement délictuel de quatre ans, a dit qu'il sera sursis partiellement pour une durée d'un an à l'exécution de la peine avec un délai de mise à l'épreuve de trois ans, et a ordonné son

[L] [F] a été condamné par arrêt de la cour d'appel de Rouen du 4 juin 2018 à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis et mise à l'épreuve, devenu sursis probatoire, pendant deux ans, et par arrêts

[D] pour défaut d'assurance et blessures involontaires aggravées, à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis avec mise à l'épreuve, et ordonné la révocation totale du sursis avec

[B] et [V] [U] à trois ans d'emprisonnement dont un an ferme et à deux ans d'emprisonnement dont un an ferme, alors : « 1°/ que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement sans sursis doit en

Cette juridiction l'en a déclaré coupable, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis probatoire pendant dix-huit mois, et a prononcé sur les intérêts civils. 4. M.

, le troisième, à trois ans d'emprisonnement avec sursis, sept ans d'interdiction de gérer et une confiscation, le quatrième, à six mois d'emprisonnement avec sursis, le cinquième, à deux ans d'emprisonnement

Les juges du premier degré ont condamné le prévenu à trente mois d'emprisonnement, dont dix-huit mois avec sursis probatoire, à une confiscation et ont prononcé sur les intérêts civils. 4. M.

à l'emprisonnement prononcées pour une durée de cinq ans au plus ; "dès lors, l'arrêt de la cour d'appel encourt la cassation" ; Vu l'article 132-41 du Code pénal ; Attendu que le sursis avec

[Y] [G] à un an d'emprisonnement avec sursis probatoire et a prononcé la révocation d'un précédent sursis probatoire. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M.