de passage sur la parcelle [...] , en soutenant que cette parcelle, comprise dans l'assiette d'un chemin rural, avait été, à tort, rattachée à la propriété acquise par ses voisins à la suite d'une erreur

Victime d'un accident de la circulation, il a été en arrêt de travail du 19 juin 2014 au 15 août 2014 et a été licencié le 4 décembre 2014 pour des erreurs commises dans l'exécution de son travail et un

cours des années 2000 à 2002, ils ont sollicité, en référé, sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction à l'effet d'établir les erreurs

Soutenant que l'indu résultait d'une erreur commise par le praticien lors de l'élaboration du devis, l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale.

X... et Mme Y..., pour avoir remboursement d'un prêt, cette dernière a déposé un dire demandant au tribunal de prononcer la nullité de la procédure, en soutenant qu'en raison d'erreurs commises par la

Attendu que pour débouter le salarié de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse le jugement a énoncé, d'une part, que la responsabilité du salarié pour les erreurs

compter du 13 août 1990, et ce en exécution d'un contrat de franchise; que le Tribunal a accueilli la demande des administrateurs; que la cour d'appel a confirmé le jugement, après avoir rectifié l'erreur

., se prévalant de l'autorité de la chose jugée attachée à cette décision, a fait assigner en revendication de propriété les consorts B..., occupants des parcelles AB 49, 50 et 53, en invoquant une erreur

décompte de la Cour, et en demandant de ce fait la substitution de la somme de 6 782 963 francs à la somme susvisée de 7 242 963 francs ; Attendu que pour rejeter la requête, l'arrêt retient que l'erreur

statuer comme amiable compositeur ; que la société CMC a formé un recours en annulation de la sentence arbitrale en soutenant que son consentement à la désignation de l'arbitre avait été vicié par l'erreur

demandée à la société Sobesol, assurée par la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP) ; que se plaignant de dépenses supplémentaires d'implantation des immeubles occasionnées par des erreurs

l'intimée a soulevé l'irrecevabilité de cet appel ; Attendu que la société Fincker reproche à l'arrêt d'avoir déclaré son appel irrecevable pour défaut d'intérêt, alors qu'en ne recherchant pas si l'erreur

d'un garage, dont elle a confié les travaux à la société Gilles X... et compagnie, suivant marché à forfait du 11 février 1980 ; qu'alléguant un bouleversement de l'économie du contrat à la suite d'erreurs

X..., qui en était administrateur, ayant, au cours des années 1983 et 1984, fait l'objet de redressements fiscaux, la première à la suite d'une erreur commise lors du dépôt de sa déclaration au titre de

. ; qu'ayant constaté la réduction de la surface à construire, et se plaignant des erreurs commises par le géomètre, qui lui auraient occasionné des pertes financières, le maître de l'ouvrage a assigné

Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'au 13 mars 1995 le contrat s'est formé par la rencontre des volontés et que la fausse cause alléguée par l'OPAC qui s'analyse en une erreur

rendu le 16 octobre 2000 ; que la MSA a conclu à l'irrecevabilité de l'appel et subsidiairement à la confirmation du jugement ; Attendu que pour déclarer l'appel irrecevable, l'arrêt retient que l'erreur

l'arrêt retient que les parties s'accordent pour indiquer que l'accident a trouvé son origine dans un mauvais arrimage des colis, qu'il n'est pas établi par l'employeur que le dommage provenait d'une erreur