Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 010 résultats pour « examens radiologiques et traitements de radiothérapie »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 010 résultats pour « examens radiologiques et traitements de radiothérapie »
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Article D6124-133-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 74
Lorsque le titulaire dispose d'un accélérateur à particules avec un équipement d'imagerie embarquée par résonnance magnétique, il dispose d'un protocole préétabli par l'équipe de radiothérapie en associant des médecins qualifiés spécialistes en radiologie
Article D6124-133-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 74
Le titulaire de l'autorisation s'assure que le traitement de radiothérapie externe de chaque patient est réalisé par deux manipulateurs d'électroradiologie médicale présents au poste de traitement dans l'unité de radiothérapie.
Article R6123-93-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 57
-Lorsque le titulaire d'une autorisation de radiothérapie externe réalise des traitements en conditions stéréotaxiques, il doit disposer d'un parc d'au-moins deux appareils à particules dont au moins un permettant de réaliser des traitements de radiothérapie
Article 7
Il permet de vérifier si l'état de santé de la mère a été modifié par la grossesse et comporte à cet effet un examen clinique général, un examen gynécologique et chaque fois que le médecin le jugera utile un examen radiologique pulmonaire radiographique
Article 3
I. - Lorsqu'un centre de radiothérapie n'est pas en mesure de satisfaire par lui-même aux dispositions du 2° de l'article 1er pendant toute la durée d'application des traitements, une convention est passée avec au moins un autre centre de radiothérapie
Article D6124-133-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 74
Au moins un médecin exerçant la radiothérapie ou la curiethérapie, ayant les titres ou qualification mentionnés à l'article D. 6124-133, participe, physiquement ou par visioconférence, à la réunion de concertation pluridisciplinaire traitant du dossier
Article 6
Le chef de tout établissement où sont exploitées des installations de radiothérapie, de curiethérapie, de radiologie et de médecine nucléaire ou, à défaut, le titulaire de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 1333-24, ou la personne
Article R6123-93
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 87
Le titulaire de l'autorisation de traitement du cancer par radiothérapie externe ou par curiethérapie assure sur le même site :
Article R6123-86
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 25
L'activité de soins de traitement du cancer mentionnée au 18° de l'article R. 6122-25 consiste à traiter les tumeurs solides malignes ou les hémopathies malignes.
Article Annexe
Un représentant de la Société française de radiothérapie oncologique ; 5. Un représentant de la Société française de radiologie ; 6. Un représentant de la Société française de médecine nucléaire ; 7.
Article R6123-100-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 04
Sans préjudice du respect des dispositions de l'article R. 6123-98, ne sont pas soumis à l'autorisation de traitement du cancer par radiothérapie, ni aux conditions de seuils prévues par l'article R. 6123-91-4, les titulaires d'autorisation de neurochirurgie
Article D6124-133-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 74
Toute orientation d'un patient vers un autre titulaire d'autorisation de radiothérapie aux fins d'un traitement du cancer par protonthérapie est consignée par écrit pour en assurer la traçabilité.
Article 9-1
Jusqu'à l'échéance du délai de mise en conformité prévu par l'article 3 du décret n° 2007-388 du 21 mars 2007, pour les titulaires de l'autorisation de traitement du cancer par la pratique de la radiothérapie :
Article 9
Toute personne appelée à participer au fonctionnement d'un établissement de vacances doit avoir subi au préalable un examen médical.
Article R6123-93-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 57
-Par dérogation à l'article R. 6123-93, lorsque le titulaire de l'autorisation de radiothérapie oriente un patient vers un titulaire pratiquant la technique de protonthérapie, il peut contribuer, conjointement avec le titulaire pratiquant la protonthérapie
Article R6123-93-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 55
-L'autorisation de mettre en œuvre l'activité de traitement du cancer par radiothérapie externe ne peut être délivrée ou renouvelée qu'à un demandeur qui dispose d'un plateau technique comprenant sur le même site au moins deux accélérateurs de particules
Article R1333-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 72
Les examens radiologiques réalisés sans indication médicale sont réalisés avec des dispositifs médicaux conformes à l'article R. 1333-78, en suivant les procédures de justification individuelle et d'optimisation définies pour les expositions médicales
Article R6123-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 25
La radiothérapie externe est une méthode de traitement des cancers, utilisant des radiations ionisantes pour détruire les cellules cancéreuses par des rayons produits par un accélérateur linéaire de particules, tout en épargnant le plus possible les tissus
Article D6124-231
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 07
Le titulaire de l'autorisation s'assure que les équipements sont connectés à un système d'archivage, de partage et de diffusion des examens, y compris des images, permettant d'améliorer la qualité de la prise en charge des soins radiologiques et la pertinence
Article R4451-108
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 13
A l'issue de la situation d'urgence radiologique, le médecin du travail prescrit tous les examens qu'il juge pertinents pour apprécier l'état de santé des travailleurs intervenant en situation d'urgence radiologique.
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