Codes de loi français

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

, grues sur wagons, les épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques ou sur camions, y compris les pelles mécaniques lorsqu'elles sont équipées en grues, grues télescopiques

Article ANNEXE IV

Certificat de conformité CEE d'une grue à tour à un type examiné Je soussigné (nom et prénoms) atteste que la grue à tour : 1. Catégorie : 2. Marque : 3. Type : 4. Numéro dans la série du type de matériel : 5.

Article R433-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 79 > 14

La longueur totale des ensembles de véhicules composés d'un tracteur équipé d'une grue et d'un arrière-train forestier ne peut excéder 18, 75 mètres.

Article Annexe 4

à tour ; Conducteur de grue mobile ; Conducteur de grue auxiliaire de chargement ; Conducteur de plateforme élévatrice mobile de personnes ; Opérateur de pompe et tapis à béton ; Conducteur de chariot automoteur de manutention (conducteur porté) ; Conducteur

Article 3

Le titre professionnel conducteur (trice) de grue à tour est composé de deux unités constitutives dont la liste suit : 1. Conduire une grue à tour à partir du sol ; 2. Conduire une grue à tour depuis la cabine.

Article 17-4

La circulation d'une grue automotrice immatriculée peut être autorisée, dans le cadre d'une autorisation individuelle au voyage sur un itinéraire précis de toute catégorie, à l'aide de plusieurs convois, dans les conditions ci-après : - la grue circule

Article 4

DATE DE PUBLICATION du présent arrêté au Journal officiel CHARIOTS AUTOMOTEURS de manutention à conducteur porté 5 décembre 1999 Grues à tour Grues mobiles Engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté 5 décembre 2000 Plates-formes

Article 2

Les organismes agréés accordent l'attestation d'examen CEE de type à tout type de grue à tour dont : a) Le niveau de puissance acoustique des bruits aériens, mesuré dans les conditions prévues à l'annexe I du présent arrêté, n'excède pas le niveau de

Article ANNEXE

de travail suivants : - treuils, palans, vérins et leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement, blondins, mâts de levage, installations de levage ; - grues

Article ANNEXE I

Les dispositions de cette annexe I s'appliquent aux grues à tour avec les modifications particulières suivantes : 4.

Article 214-3.07

Dispositions générales. 1.1.

Article ANNEXE II

Méthode de mesure des bruits aériens émis au poste de conduite par les grues à tour

Article 4

Grues à tour. 5 décembre 2000................. Plates-formes élévatrices mobiles de per­sonnes. 5 décembre 2001................. Grues auxiliaires de chargement de véhi­cules.

Article 3-1

Les autorisations individuelles de 1re catégorie qui peuvent être délivrées au pétitionnaire sont les suivantes : 1° L'autorisation individuelle permanente relative à tout ou partie du réseau routier d'un département.

Article 214-4.01

Navires d'une longueur de référence égale ou supérieure à 24 mètres. 1.1. Les dispositions du présent article s'appliquent aux matériels spécifiques principalement utilisés aux opérations de pêche tels que treuils, portiques, potences, etc...

Article ANNEXE III

Modéle de fiche de renseignements concernant un type de grue à tour fournir en vue de son examen CEE de type

Article 2

Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification du titre professionnel de conducteur de grue à tour sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.

Article Annexe I

Caréneur ; Cariste-échafaudeur ; Chalumiste arc-air ; Chanfreineur ; Charpentier ; Charpentier fer ; Chaudronnier ; Chauffeur-redresseur ; Conducteur d'engins ; Découpeur ; Dresseur ; Echafaudeur ; Façonneur ; Fraiseur ; Gabarilleur ; Grenailleur ; Grutier

Article D4212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 15 > 33

L'équipage d'un bateau de marchandises ou d'un bateau à passagers doit comprendre au moins un membre d'équipage de pont, autre que le conducteur.

Article Annexe 214-3.A.4

TABLEAU II Marquage des grues Marques Utilisation correspondante CMU 15 t (4 m - 22 m) Grue de CMU constante 15 t pour des portées comprises entre 4 m et 22 m.