CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article 17

Code inconnu

Le ministre de l'agriculture est autorisé à fixer par décret, après consultation du comité de la viande, les pourcentages minima de graisses de boeuf comestibles provenant du cheptel français métropolitain, qui devront être incorporées dans les fabrications

Article Annexe I Bis

Code inconnu

VIANDE DE BŒUF DÉNOMINATION USUELLE DESCRIPTION DES MORCEAUX Filet *** Filet Faux-filet *** Faux-filet Rumsteck *** Milieu de rumsteak affranchi Entrecôte *** Entrecôte parée sans dessus de côte et sans nerf

Article Annexe P

Code inconnu

hydrodynamique et hémodynamique intracrâniennes : régulation et pathologie ; - Traumatismes cranio-cérébraux ; - Urgences vasculaires cérébrales et traitement chirurgical de l'ischémie cérébrale ; - Traumatismes rachidiens, médullo-radiculaires ; plaies des nerfs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Nerf olfactif (se reporter à "Séquelles portant sur l'odorat") ; II. Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ; III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ; IV. Nerf pathétique (idem) ; V.

Article Tableau n° 5 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 79

Code rural (nouveau)

Manifestations secondaires : Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth

Article Annexe VIII

Code inconnu

Genu-varum , inclinaison de la jambe en dedans à partir de 50 % Hanche : désarticulation Hanche : pseudarthrose de la hanche consécutive à de grandes pertes de substance osseuse Paralysie ou lésions traumatiques - articulaires, osseuses du nerf

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épithrochléo-oléocranienne confirmé par électroneuromyographie (EMG) 90 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 90 jours) Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital). 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Paralysie totale du nerf sciatique poplité interne (nerf tibial) : 20 %. Paralysie du nerf fémoral (nerf crural) : - totale : 35 % ; - appareillée ou partielle : jusqu'à 20 %.

Article Annexe J

Code inconnu

et traitement des maladies du système nerveux : épilepsie, céphalées, maladies du système extrapyramidal, maladies neurodégénératives acquises et génétiques, tumeurs, maladies vasculaires, maladies infectieuses, maladies inflammatoires, maladies des nerfs

Article Annexe 25

Code inconnu

LAXOU, MAXÉVILLE ET NANCY, VANDOEUVRE-LÈS-NANCY (DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE) Quartiers Le Haut du Lièvre, Les Aulnes, Le Champ le Boeuf, Les Nations Quartiers Le Haut du Lièvre, Les Aulnes, Le Champ le Boeuf Maxéville Limites nord et est de la

LEGIARTI000030339398

Code inconnu

CHAMP DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION CONCERNÉES PAR L'APPLICATION DU MÉCANISME DE DÉGRESSIVITÉ TARIFAIRE ET VALEUR DU SEUIL MENTIONNÉ AU 1° DE L'ARTICLE R. 162-42-1-4 EN TAUX D'ÉVOLUTION RACINE LIBELLÉ VALEUR 01C14 Libérations de nerfs

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les paralysies par lésion traumatique d'un nerf périphérique ne peuvent être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille. 6.2 - ANNEXES DE L'OEIL 6.2.1 - ORBITE - Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie").

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Atteintes neurologiques sensitives Hypoesthésie ou anesthésie avec dysesthésies dans le territoire du nerf sus-orbitaire jusqu'à 3 % Hypoesthésie ou anesthésie avec dysesthésies dans le territoire du nerf sous-orbitaire comprenant

LEGIARTI000048568968

Code inconnu

Atteinte des nerf(s) oculo-moteur(s) (voir index 252 et 256). G 3 à 5 2. Atteinte du nerf facial VII (quelle que soit l'étiologie) : (voir index 290).

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

médian : - au bras 35 % 25 % - au poignet 25 % 15 % Paralysie du nerf circonflexe 15 % 10 % Paralysie du nerf du grand dentelé 8 % 6 % En cas de forme incomplète, il convient de corroborer les

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

Manifestations secondaires Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth)

Article Annexe

Code inconnu

Le message nerveux provenant de la rétine est propagé par les fibres du nerf optique sous forme de signaux électriques.

LEGIARTI000024997418

Code inconnu

Le message nerveux provenant de la rétine est propagé par les fibres du nerf optique sous forme de signaux électriques.

Codes de loi français