(le maître de l'ouvrage) ont confié une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux, dans leur résidence secondaire, à M. D...

Orange, qui permet à l'occupant d'une résidence secondaire de bénéficier d'un abonnement à une ligne téléphonique fixe et d'obtenir la suspension de sa ligne lorsque la résidence est inoccupée, moyennant

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Amiens, 26 mars 2019), les consorts P... ont, après expertises ordonnées en référé, assigné la société Parc éolien de Roman en réparation des préjudices occasionnés par l'installation, à proximité des résidences

X... une saisie conservatoire des meubles meublant sa résidence secondaire, sise au Château de Tosny ; que la SCI du Château de Tosny (la SCI), propriétaire de ce château, a demandé la mainlevée de la

A... , propriétaires d'une résidence secondaire, ont assigné M. et Mme X... en démolition de la construction litigieuse et en indemnisation, sur le fondement d'un trouble anormal du voisinage occasionné

Pour condamner la caisse au remboursement des frais de transport, le jugement, après avoir constaté que le transport avait pour objet d'acheminer l'assurée de sa résidence secondaire dans le Var jusqu'au

Par acte authentique du même jour, la société Ischlu la leur a donnée à bail à titre de résidence secondaire. 3.

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Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juillet 2023), la société civile immobilière Kendra et Kenneth (la bailleresse) a donné à bail d'habitation, à titre de résidence secondaire, un appartement à

principale mais à usage de résidence secondaire, puis l'a assigné en expulsion et paiement d'une indemnité d'occupation.

[Y], un prêt d'un montant de 130 000 euros destiné à financer des travaux de rénovation d'un bien immobilier constituant leur résidence secondaire. 2.

[S] avait souscrit seul, auprès de la banque populaire de Bourgogne-Franche-Comté (la banque), un prêt immobilier destiné à l'acquisition d'une résidence secondaire.

Y... sur l'indivision, au titre du remboursement des échéances de l'emprunt souscrit par les deux époux pour financer l'acquisition d'un immeuble indivis constituant leur résidence secondaire, l'arrêt

[K] a engagé Mme [I] à compter du 1er juin 2013 pour effectuer des tâches ménagères et petits travaux d'entretien dans sa résidence secondaire.

attaqués (Paris, 17 juin 2016 et 25 novembre 2016), qu'André Y... et son épouse, respectivement âgés de 84 et 73 ans, ont pris contact avec la société Arecia (la société) en vue de faire sécuriser leur résidence

Lactalis : le beurre et l'argent du beurre" ; que, soutenant qu'une séquence de ce reportage faisait mention du nom de sa résidence secondaire, de sa localisation précise et en présentait des vues aériennes

méconnaissance des obligations imposées par le Code de l'urbanisme; "aux motifs qu'il est suffisamment établi par l'enquête qu'en 1990 Jean-Pierre Y... désireux de procéder à l'agrandissement de la résidence