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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
21 résultats pour « stérilité »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R513-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 76
Ils sont fournis dans un récipient qui en conserve la stérilité jusqu'à l'utilisation.
Article R6111-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 83
La stérilisation est l'ensemble des opérations permettant d'obtenir l'état de stérilité d'un dispositif médical ainsi que le maintien de cet état.
Article R5211-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86
Le marquage CE est apposé de façon visible, lisible et indélébile sur le dispositif médical ou sur l'emballage assurant la stérilité, ainsi que sur l'emballage commercial et sur les instructions d'utilisation.
Article R5211-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 47 > 95
L'application de ces procédures est limitée aux aspects concernant l'obtention de la stérilité tant que l'emballage n'aura pas été ouvert ou endommagé.
Article Annexe U
biologie cellulaire et moléculaire ; - Physiologie hormonale (puberté, cycle menstruel, ménopause) ; - Pathologies hormonales et maladies métaboliques ; - Pharmacologie ( hormonothérapies substitutives et autres) ; - Contraception, orthogénie ; - Stérilité
Article 1
(vendus avec des disques compacts, mais non destinés au rangement) ; - les cintres à vêtements (vendus avec un vêtement) ; - les boîtes d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches, plateaux et matériel nécessaires pour préserver la stérilité
LEGIARTI000023797058
de stress posttraumatique Syndromes confusionnels Troubles anxieux Troubles de l'adaptation Troubles dépressifs Troubles phobiques Lésions de l'appareil urinaire et génital masculin Epididymite Insuffisance rénale Orchite Stérilité
Article R5211-23
Ces informations comprennent les indications figurant sur l'emballage assurant la stérilité du dispositif et celles figurant sur l'emballage commercial.
Article R5211-22
manipulation de ces produits au cours de la fabrication, ainsi que par le choix de méthodes de fabrication et de systèmes d'emballage qui permettent, le cas échéant, de s'assurer du maintien, dans les conditions prévues de stockage et de transport, de la stérilité
Article 2
Sur l'emballage assurant la stérilité : -la méthode de stérilisation ; -l'indication permettant de reconnaître cet emballage ; -le nom et l'adresse du fabricant ; -la désignation du dispositif ; -s'il s'agit d'un dispositif destiné à des investigations
Article Annexe
Stérilité La stérilité est l'état d'un autovaccin à usage vétérinaire caractérisé par l'absence de tout organisme vivant. Les conditions de l'essai de stérilité sont décrites dans la pharmacopée européenne.
Article ANNEXE
Lorsque l'entretien de matériel a été effectué au sein de la zone classée, et si les conditions de propreté requises ou de stérilité n'ont pas pu être maintenues, cette zone est nettoyée et éventuellement décontaminée.
Article 14
sur la liste prévue par l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; 11° Pour les frais afférents à la fourniture du sang humain, du plasma ou de leurs dérivés et du lait humain ; 12° Pour les investigations nécessaires au diagnostic de la stérilité
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
. - Stérilité Stérilité inaccessible (quelle qu'en soit la cause) aux techniques d'assistance médicale à la procréation (taux incluant l'ablation de l'organe) : 20 à 25 %.
Article 28
secteur à honoraires opposables et de secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants; - première consultation de prise en charge d’un couple dans le cadre de la stérilité
LEGIARTI000039331435
Infertilité et stérilité du couple : exploration, diagnostic, traitement, . Techniques d'assistance médicale à la procréation, . Législation, . Bioéthique. Pharmacologie Cette UE représente 2 à 4 ECTS.
dispositif ; f) Les informations relatives aux risques d'interférence réciproques liés à la présence du dispositif lors d'investigations ou de traitements spécifiques ; g) Les instructions nécessaires en cas d'endommagement de l'emballage assurant la stérilité
Stérilité du couple : conduite de la première consultation - Argumenter la démarche médicale et les examens complémentaires de première intention nécessaires au diagnostic et à la recherche étiologique. No 30.
LEGIARTI000025882819
Essais d'innocuité Indépendamment des essais toxico-pharmacologiques présentés avec la demande d'autorisation de mise sur le marché, des essais d'innocuité, tels que des essais de stérilité et de recherche d'endotoxine bactérienne, figurent au dossier
PARTIE 2 : Préparation des produits thérapeutiques annexes La préparation des produits thérapeutiques annexes impose des exigences particulières en vue de réduire les risques de contaminations microbiologique, particulaire et pyrogène et d'obtenir la stérilité
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