Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Normalisation des comptabilités

BOI-BIC-DECLA-30-10-20-20

BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Normalisation des comptabilités

BOI-BIC-DECLA-30-10-20-20

ANNEXE - BIC - Plans comptables particuliers (Plans de normalisation comptable)

BOI-ANNX-000154

FORMULAIRE - BIC - Etat et tableau de suivi des provisions pour dépréciation des titres "mis en équivalence"

BOI-FORM-000059

BIC - Frais et charges d'exploitation - Cotisations sociales liées aux rémunérations de l'exploitant individuel, de son conjoint-collaborateur et des associés de sociétés de personnes et organismes assimilés, dont la déduction est plafonnée - Cotisations concernées

BOI-BIC-CHG-40-50-40-10

BIC - Plus-values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Évaluation des titres de portefeuille - Évaluation des titres de participation - Évaluation selon la méthode de "mise en équivalence"

BOI-BIC-PVMV-30-20-10-20

ANNEXE - BIC - Schéma de raisonnement et de détermination des provisions pour coûts de démantèlement (CGI, art. 39 ter C)

BOI-ANNX-000134

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunérations des dirigeants - Charges sociales concernant l'exploitant individuel, son conjoint-collaborateur et les associés de sociétés de personnes et organismes assimilés non soumis à l'impôt sur les sociétés - Cotisations déductibles sans limitation

BOI-BIC-CHG-40-50-30

FORMULAIRE - BIC - Etat de versement des cotisations ouvrant droit à déduction (CGI, art. 154 bis)

BOI-FORM-000060

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunérations des dirigeants - Charges sociales concernant l'exploitant individuel, son conjoint-collaborateur et les associés de sociétés de personnes et organismes assimilés non soumis à l'impôt sur les sociétés - Cotisations déductibles sans limitation

BOI-BIC-CHG-40-50-30

FORMULAIRE - BIC - Etat de versement des cotisations ouvrant droit à déduction (CGI, art. 154 bis)

BOI-FORM-000060

ANNEXE - BIC - Plans comptables particuliers (Plans de normalisation comptable)

BOI-ANNX-000154

BIC - Provisions pour risques – Provisions pour pertes afférentes à des opérations en cours à la clôture de l'exercice ou à des produits en stock en instance de commercialisation

BOI-BIC-PROV-30-10-20

BIC - Produits et stocks - Primes de remboursement - Modalités d'imposition

BOI-BIC-PDSTK-10-20-60-20

FORMULAIRE - BIC - État de suivi établi pour chaque emprunt, titre, contrat ou droit pouvant prétendre à la prime de remboursement (CGI, art. 238 septies E)

BOI-FORM-000058

FORMULAIRE - BIC - Relevé de positions symétriques en cours à la clôture de l'exercice au titre des provisions pour dépréciation

BOI-FORM-000056

FORMULAIRE - BIC - Relevé de positions symétriques en cours à la clôture de l'exercice au titre des provisions pour dépréciation

BOI-FORM-000056

BIC - Provisions réglementées - Prêts d'installation consentis par les entreprises à leurs salariés - Calcul et fonctionnement de la provision

BOI-BIC-PROV-60-80-20

FORMULAIRE - BIC - Relevé de positions symétriques prises au cours de l'exercice au titre des provisions pour dépréciation

BOI-FORM-000057

BIC – Provisions réglementées – Prêts d'installation consentis par les entreprises à leurs salariés – Entreprises concernées et conditions d'application

BOI-BIC-PROV-60-80-10

BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Cession des titres du portefeuille - Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange - Régime d'imposition des opérations en sursis d'imposition

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-30