Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Frais et dépenses admis en majoration du prix d'acquisition - Précisions

ACTU-2013-00267

RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition

BOI-RFPI-PVI-20-10-20-20

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Conditions d'application de la déduction spécifique - Engagement de location ou de conservation des parts

BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Conditions d'application de la déduction spécifique - Engagement de location ou de conservation des parts

BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-10

RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles - Actualisation des coefficients d'érosion monétaire applicables pour les cessions intervenant en 2014

ACTU-2013-00264

RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles - Actualisation des coefficients d'érosion monétaire applicables pour les cessions intervenant en 2014

ACTU-2013-00264

RFPI - BIC - IF - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00260

RFPI - BIC - IF - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00260

RFPI - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00237

RFPI - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00237

RFPI - Plus-values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière - Champ d'application - Opérations imposables

BOI-RFPI-SPI-10-30

RFPI - BA - SJ - ANNX - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00227

RFPI - BA - SJ - ANNX - Commentaires modifiés sans nouveauté doctrinale

ACTU-2013-00227

LETTRE - RFPI - Modèle d'attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l'impôt sur les sociétés (amortissement "Robien")

BOI-LETTRE-000044

LETTRE - RFPI - Modèle d'engagement de location à fournir par le conjoint survivant ou assimilé (Conventionnement ANAH - Borloo "ancien")

BOI-LETTRE-000006

RFPI – Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Obligations déclaratives et modalités de remise en cause des déductions pratiquées au titre de l'amortissement « Périssol »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-10-30

LETTRE - RFPI - Modèle d'engagement à fournir par le conjoint survivant ou assimilé pour le bénfice de la déduction (amortissement "Robien" ou "Robien SCPI")

BOI-LETTRE-000045

LETTRE - RFPI - Modèle d’option à produire par les propriétaires de logements (amortissement "Perissol")

BOI-LETTRE-000039

LETTRE - RFPI - Modèle d'engagement à produire par les porteurs de titres pour le bénéfice de la déduction (amortissement "Robien" ou "Robien SCPI")

BOI-LETTRE-000043

LETTRE - RFPI - Modèle d'attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l'impôt sur les sociétés (amortissement "Périssol")

BOI-LETTRE-000181

LETTRE - RFPI - Modèle d’engagement à produire par les porteurs de parts (Dispositif "Besson neuf" et amortissement "Perissol")

BOI-LETTRE-000038